pologne varsovie

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94 documents pour pologne varsovie

- Accord de coopération entre le Gouvernement flamand et le Gouvernement de la République de Pologne, fait à Varsovie le 6 juin 1994 (TRADUCTION) (NOTE : version française inséré par T 1994-06-06/36 ; voir M.B. 16-12-2003, p. 59345)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement flamand et le Gouvernement de la République de Pologne, fait à Varsovie le 6 juin 1994 (TRADUCTION)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 72186 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 20 décembre 2011
...[la 2ème requérante], pour vous rendre e Pologne. A Varsovie, vous auriez pris un bus qui vous aura...

- Accord de coopération entre le Gouvernement flamand et le Gouvernement de la République de Pologne, signé à Varsovie le 6 juin 1994. - Entrée en vigueur. - Texte de l'accord. (Traduction).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention entre le Royaume de Belgique et la République de Pologne tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude et l'évasion en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et au Protocole, signés à Varsovie le 20 août 2001.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 29 FEVRIER 2004. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République de Pologne tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude et l'évasion en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et au Protocole, signés à Varsovie le 20 août 2001 (1) (2)
- BOB-FR, 27 avril 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- ARRET nº 47912 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 8 septembre 2010
... quune demande dasile formulée en Pologne ait donné lieu à une décision de refus en date ... à linspection sanitaire principale à Varsovie afin de dénoncer les mauvaises conditions sanitai...
- Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République de Pologne tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude et l'évasion en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et au Protocole, signés à Varsovie le 20 août 2001.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 63528 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 21 juin 2011
...D.] ; vous vous seriez rendu à Varsovie, en Pologne puis auriez gagné la Belgique où vou...
- 19 MAI 2010. - Loi accordant des naturalisations
..., Dawid Lukasz, né à Ciechanowiec (Pologne) le 11 septembre 1985. Adamczyk, Robert, né à Si... épouse Pjetri, Marlena Halina, née à Varsovie (Pologne) le 8 octobre 1986. Szoltysik épouse Tre...
- BOB-FR, 15 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

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