Pollution thermique

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à la protection de l'environnement

..., brosses désherbantes ou désherbage thermique, ..), traitement associé à un dispositif d'infil...2° Air : dispositif d'épuration (pollution, odeurs, poussières,..), transfert entre entrepri...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.

... energie thermique. ... pollutions. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 79/1993 de Cour Constitutionnelle, 9 novembre 1993

... des eaux de surface contre la pollution, inséré par le décret du 21 décembre 1990, par... eaux de refroidissement chargées thermiquement, exprimées en mètres cubes par an, déversées a...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin d'implémenter la directive LCP 2001/80/CE et afin d'implémenter les mesures de réduction des émissions dans le cadre de la directive NEC 2001/8...

... 1° dans " définitions pollution atmosphérique " : dans " Généralités ", la dé... de combustion avec une puissance thermique nominale de 50 MW ou plus ";. 7° dans " défini...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... 1° Généralités. - Pollution, énergies et automobile. - Intérêt écologiqu... par le fabricant avant tout traitement thermique. Afin d'éviter la corrosion, tout contact méta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type du projet de gestion du risque, du projet d'assainissement et du projet d'assainissement limité

... à des travaux d'assainissement de la pollution suivant une technique appropriée à la situation ... de nutriments, oxydation, désorption thermique, etc) ou on site (landfarming, traitement thermiqu...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... et de réduction intégrées de la pollution stipule que les Etats membres doivent veiller à c... les installations avec une capacité thermique nominale jusqu'à 30 MW, une valeur limite d'émis...

• BOB-FR, 28 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au contrôle par l'Etat du port

... de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires et son Protocole de 1978 (MARPOL 7.... 7. Isolation thermique insuffisante pour les produits sensibles. . 3.4. D...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 fixant le cahier des charges type déterminant les obligations générales des concessionnaires de mines

... mécanique, physique, biologique, thermique ou chimique, ou une combinaison de ces procédés,... et à long terme, pour prévenir la pollution du sol, de l'air, des eaux souterraines ou des eau...

• BOB-FR, 20 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

.../PCDF ont pour origine des procédés thermiques faisant intervenir des matières organiques et du ...

• BOB-FR, 13 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...