Pollution marine

• Convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole portant amendement de la Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs, fait à Oslo le 2 mars 1983.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MAI 2003. - Arrêté royal créant une structure de garde côtière

..., surveillance des régions marines protégées, surveillance des déversements en merr, surveillance de la pollution marine, intervention en cas de pollution marine et...

• BOB-FR, 17 juin 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêté royal d'exécution de la loi du 8 février 1978 portant approbation de la Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs, et des Annexes, faites à Oslo le 15 février 1972 et prévoyant certaines dispositions relatives à l'immersion et l'incin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant approbation de la Convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique, et des Annexes, faites à Paris le 4 juin 1974.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant approbation du Protocole d'amendement de la Convention de 1974 pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique, fait à Paris le 26 mars 1986.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 JANVIER 2007. - Loi portant assentiment à l'Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, relatif aux transports maritimes, fait à Bruxelles le 6 décembre 2002 (1) (2)

...Georgios ANOMERITIS. Ministre de la marine marchande. LE ROYAUME D'ESPAGNE :. Francisco ALVAR... sécurité maritime et préviennent la pollution marine;. 5) promeuvent l'éducation et la formatio...

• BOB-FR, 20 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• [Loi portant approbation et exécution de la Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs, et des Annexes, faites à Oslo le 15 février 1972, et du protocole portant amendement de cette Convention, fait à Oslo le 2 mars 1983]

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel établissant le ' Plan d'urgence et d'intervention (PUI) Mer du Nord '.

... Ministere de la Defense - Composante Marine - COMOPSNAV 3. Radio Ostende-Station cot... POL Pollution. PSM Manager psychosocial. RIB ...

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• Sección Única

• Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs, faite à Oslo. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1989 et mis à jour au 12-03-1999)

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