Pollution des aliments

• 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du Décret sur les engrais

... la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, n...1° convention d'aliments à basse teneur en phosphore : convention concerna...

• BOB-FR, 9 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.

... d'aliments, de. ... pollutions. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au bilan d'excrétion d'engrais, en exécution de l'article 3, § 1er, 4°, 5, § 2, 1°, 6, § 2 et 20bis, § 2, § 3 et § 4 du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais

... et utilisateurs peuvent utiliser ces aliments pauvres en éléments nutritionnels et ces techniq...

• BOB-FR, 29 juillet 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arret nº 194/2005 de Cour Constitutionnelle, 21 décembre 2005

Loi du 8 juillet 1976 organique des centres publics d'action sociale (art. 57, § 2, 1°)

... disponibles et à la fourniture d'aliments nutritifs et d'eau potable, compte tenu des dangerrs et des risques de pollution du milieu naturel;. d) Assurer aux mères des soin...

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au bilan d'excrétion d'engrais, en exécution de l'article 3, § 1er, 4°, 5, § 2, 1°, 6, § 2 et 20bis, § 2, § 3 et § 4 du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais (TRADUCTION).

... 2° convention aliments de bétail : convention contenant des normes de pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire

...'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurit... et organismes nuisibles ne causent une pollution des produits;. d. stocker et manipuler les déchet...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 14 NOVEMBRE 2003. - Arrêté royal relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire

... 178/2002 qui se limite aux secteurs des aliments pour animaux et aux denrées. Le présent projet c... visant à garder sous contrôle la pollution par l'air, le sol, l'eau, les aliments des animaux...

• BOB-FR, 12 décembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire.

... - les aliments pour animaux,. - les animaux vivants à moins qu... visant à garder sous controle la pollution par l'air, le sol, l'eau, les aliments des animaux...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... de stockage, les stocks d'aliments et de fertilisants, les animaux d'élevage et les ... et à la réduction intégrées de la pollution, la mise en oeuvre des bonnes pratiques agricoles ...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... ou d'organismes Danger de pollution du sol,. pathogenes (recherche et ..., des autoclaves, des zones de stockage d'aliments, etc. Dans le dossier de biosécurité et l'auto...

• Legislation Consolidé
• Sección Única