pollution de l eau en chine

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8 documents pour pollution de l eau en chine

- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... réduction des effets nocifs et de la pollution. 2. La coopération porte notamment sur les doma... " ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine,. de Mongolie ou du Tibet, entiere...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque, et aux...
... 6 ainsi qu'aux accords avec le Belarus, la Chine, le Chili, le Mercosur et la Suisse, qui ont été... D. Réduction de la pollution industrielle et gestion des risques. E. Protecti...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Introduction
Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

...• l’ozone (O3), résultant de la pollution locale (les fameux « pics » de l’été) due au... seraient touchées : 70 millions en Chine et autant au Bangladesh, par exemple. De nombreux ...
- La P.E.B. expliquée

- Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets.
... CHINE 23/03/1998. DANEMARK 17...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.
... CHINE 23/05/2001 Ratification 13/08/200..., en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans fauss...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Annexe IV (annexe concernant la mise en oeuvre au niveau régional pour la Méditerranée septentrionale) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.
... à l'environnement, y compris à la pollution chimique, la salinisation et l'épuisement des nap... (Rep.). Chine 18 fevrier 1997 19 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-02-1994 et mise à jour au 28-10-2003)
... mesures nécessaires pour prévenir la pollution résultant de cette gestion et, si une telle pollu... Chine 17 decembre 1991 (R) 5...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et les Annexes I et II, faites à New York le 9 mai 1992.
... f) Les pays ayant des zones de forte pollution de l'atmosphère urbaine;. g) Les pays ayant des... Chine 05.01.1993 (R) 21...
- Legislation Consolidé
- Sección Única