Pollution d origine tellurique

• Convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant approbation du Protocole d'amendement de la Convention de 1974 pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique, fait à Paris le 26 mars 1986.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

..., dans l’infrarouge, un rayonnement tellurique de l’ordre de 390 W/m 2 . De ces 390 W/m 2 , 150...• l’ozone (O3), résultant de la pollution locale (les fameux « pics » de l’été) due au...

• La P.E.B. expliquée

• Loi portant approbation de la Convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique, et des Annexes, faites à Paris le 4 juin 1974.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUIN 1998. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer, faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 et l'Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (1) (2)

... (4) on entend par « pollution du milieu marin » l'introduction directe ou ind..., à partir de sources telluriques, depuis ou à travers l'atmosphère ou par imm...

• BOB-FR, 16 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

... de la pollution marine d'origine tellurique (PARCOM) a recommandé d'éliminer progressivement...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 29 SEPTEMBRE 2000. - Loi portant assentiment à la Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, et les annexes I, II, III et IV, faites à Helsinki le 17 mars 1992 (1)(2)

... et l'acidification ainsi que la pollution d'origine tellurique du milieu marin, en particuli...

• BOB-FR, 16 décembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux.

... prévenir, maîtriser et réduire la pollution des eaux qui a ou risque d'avoir un impact transfr... ainsi que la pollution d'origine tellurique du milieu marin, en particulier dans les zones cô...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CONVENTION POUR LA PROTECTION DU MILIEU MARIN DE L'ATLANTIQUE DU NORD-EST, Appendices 1 etc., faits à Paris le 22 septembre 1992.

... (d) On entend par "pollution" : l'introduction par l'homme, directement ou indi... (e) On entend par "sources telluriques" : les sources ponctuelles et diffuses à terre, �...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUIN 2004. - Loi portant assentiment au Protocole de 1997, modifiant la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif, et à l'Annexe, faite à Londres le 26 septembre 1997. Addendum (1)

... aux émissions de SOx d'origine tellurique affectant la zone menacée et qui sont en place et...

• BOB-FR, 17 mai 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...