pollution atmospherique sante

• 14 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique

... 1964 relative à la lutte contre la pollution atmosphérique, notamment l'article 1er;. Vu le d�..., afin de réduire l'impact négatif sur la santé humaine;. - « objectif régional de réduction de...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'Autorité fédérale belge pour l'année 2008 à la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies, dans le cadre du financement volontaire des activités relatives aux effets au sein de la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.

....53.09 (Programme 25.55.1) du budget du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2/2009 de Cour Constitutionnelle, 15 janvier 2009

Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 1er mars 2007 relative à la protection de l'environnement contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les radiations non ionisantes.

..., en ce compris la protection de la santé de l'homme, relève désormais de la compétence d... s'agit de lutte contre le bruit ou la pollution de l'air. Le mémoire en réplique ajoute encore q... de la matière de la pollution atmosphérique et de la lutte contre le bruit, la santé publique...

• 9 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'Autorité fédérale belge pour l'année 2008 à la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies, dans le cadre du financement volontaire des activités relatives aux effets au sein de la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

• BOB-FR, 24 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 3 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge pour l'année 2006 à la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies, dans le cadre du financement volontaire des activités relatives aux effets au sein de la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

• BOB-FR, 8 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 février 2009

Lorsque l'auditeur rapporteur a invité, à peine d'irrecevabilité de sa requête en intervention, une intercommunal à produire ses statuts, la preuve de leur publication au Moniteur belge, la liste de ses administrateurs publiée aux annexes du Moniteur belge et la liste de ses membres adressée au greffe du tribunal de première instance mais qu'elle est restée en défaut de satisfaire à cette demande, sa requête en intervention est irrecevable.

... d'activités hospitalières et de soins de santé, le problème des cendres d'incinération n'étant... à la division de la prévention des pollutions et de la gestion du sous-sol copie du rapport fait... à la lutte contre la pollution atmosphérique modifiée par la loi du 10 octobre 1967 contenant ...

• 26 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge pour l'année 2011 à la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies, dans le cadre du financement volontaire des activités relatives aux effets au sein de la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

... substances sur l'environnement et la santé publique;. Considérant que, dans la Déclaration ...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

... la dégradation du cadre de vie par la pollution, les nuisances sonores et les accidents découlant... et risque de porter atteinte à la santé des citoyens;. Considérant que certains réclaman... nuisances sonores, olfactives, atmosphériques;. Considérant que des réclamants, médecins, ont...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de divers arrêtés relatifs à la qualité de l'air ambiant

... embruns marins, la (re)suspension atmosphérique ou le transport de particules naturelles provenant... correspondre aux plus hauts niveaux de pollution, avec les résultats obtenus à partir des inventa... une valeur limite pour la protection de la santé humaine. C. Assurance de la qualité pour l'évalu...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... 1964 relative à la lutte contre la pollution atmosphérique, notamment l'article 1er;. Vu la lo..., des effets nocifs directs sur la santé humaine et/ou sur l'environnement dans son ensembl...

• BOB-FR, 14 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE