polluants primaires

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

...a) Mesures primaires portant sur les déchets à incinérer;. b) Mesure...

• BOB-FR, 13 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 25 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3

... des plafonds nationaux pour certains polluants atmosphériques. Vu la loi du 28 décembre 1964 re... mesures dites primaires, minimiser la formation de NOx durant la combustio...

• BOB-FR, 20 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Annexe I à la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone : Recherche et observations systématiques.

...'équilibre de la biosphère; processus primaires tels que la photosynthèse et la biosynthèse;. ...sur la photodégradation des polluants, des produits chimiques agricoles et autres matiè...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

... la réduction des émissions d'autres polluants,. Sachant que des mesures nouvelles et plus effica...- ou de mesures primaires, dont le confinement des unités productrices de p...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, faits à Aarhus le 24 juin 1998.

... a) Mesures primaires portant sur les déchets à incinérer;. b) Mesu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.

... au public jusqu'à ce que les mesures primaires ou complémentaires aient produit leur effet. Elle..., l'endiguement ou la réduction des polluants concernés, de manière à ce que les sols contami...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 2007. - Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (1)

... au public jusqu'à ce que les mesures primaires ou complémentaires aient produit leur effet. El..., l'endiguement ou la réduction des polluants concernés, de manière à ce que les sols c...

• BOB-FR, 19 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 17 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de compléter l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 avril 2006 décidant la mise en révision du plan de Tournai-Leuze-Péruwelz et adoptant l'avant-projet de révision de plan en vue de l'inscription d'une zone de loisirs, de zones de parc, de zones forestières, de zones d'espaces verts et de zones agricoles à Antoing et Péruwelz, en vue de définir des compensations complémentaires en application de l'article 46, § 1er, alinéa 2, 3°, du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine

...* Altération des écotopes par des polluants gazeux, liquides ou solides. * Perturbation de la ...* Impact sur les activités primaires (agriculture, sylviculture) présentes sur le site...

• BOB-FR, 19 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 14 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet établissant et révisant le plan de secteur de Charleroi (planches 46/3, 46/4, 46/7 et 46/8) en vue du développement de l'activité et des infrastructures de l'aéroport de Charleroi-Gosselies, en ce compris les infrastructures ferroviaires et routières, ainsi que de l'activité économique jouxtant la zone aéroportuaire

...• Altération des écotopes par des polluants gazeux, liquides ou solides; . • Perturbation de...• Impact sur les activités primaires (agriculture, sylviculture) présentes sur le site...

• BOB-FR, 24 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... nationaux impose pour certains polluants atmosphériques des plafonds d'émission nationaux...§ 6. Pour tous les revêtements primaires, mentionnés aux paragraphes 4 et 5, on applique u...

• BOB-FR, 28 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE