politique regionale de l ue

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

67 documents pour politique regionale de l ue

- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).
... et d'intérêts prévus sous le domaine politique C programme G;. h) le paiement des intérêts mo....51, 33.59, 33.62, 43.02 ou 43.07 " doit être lue comme " GD3405E " dans tous les conventions et arr... regionales. EE3541B Subvention a la UNESCO a l'appui du. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
... conviennent d'établir un dialogue politique permanent qui accompagnera et consolidera leur coo... la coopération et de l'intégration régionale et sous-régionale, y compris la coopération inte...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)
... ou morale désignée par l'autorité régionale compétente responsable de l'exploitation, de la m... contraires aux lignes directrices de la politique générale du gouvernement en ce qui concerne la s...
- BOB-FR, 11 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
...M. BERHANE ABREHE,. Directeur de la politique macro-économique et de la coopération économiqu... et à développer la coopération régionale au niveau du commerce et des services. 2. Dans le ...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Arrêt nº 66842 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 19 septembre 2011
... religion musulmane et san affiliation politique. Vous auriez quitté votre pays le 27 septembre 20...Vous auriez travaillé à la police régionale d'Atchkoy-Martan au sein du service spécial de lu...
- 28 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 novembre 2007 octroyant des subventions aux initiatives de formation extrascolaire dans le secteur agricole
Le Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité,.... agriculture à l'échelle provinciale, régionale, fédérale, européenne et mondiale. 6° Fiscalit...
- BOB-FR, 20 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A
... beheerscontrole Attaché politique B&CGDBB001Attaché beleid B&B Attaché comptabil... van de handel Attaché inspection régionale contrôle et médiationDEC065Attaché regionale in...
- BOB-NL, 22 avril 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE
- 14 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique
... dispositions générales concernant la politique de l'environnement, notamment l'article 2.2.1, mod... de l'exposition et l'obligation régionale en matière de concentration relative à l'exposit...
- BOB-FR, 23 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A
... beheerscontrole Attaché politique B&CGDBB001Attaché beleid B&B Attaché comptabil... van de handel Attaché inspection régionale contrôle et médiationDEC065Attaché regionale in...
- BOB-FR, 22 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION
- Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.
... Attache politique B&CG DBB001. ... Attache inspection regionale controle et mediation DEC065. Att...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante