politique de la sante et du bien-etre

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant un programme de soutien en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les structures agréées du domaine politique Bien-être, Santé publique et Famille (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant un programme de soutien en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les structures agréées du domaine politique Bien-être, Santé publique et Famille

• BOB-FR, 16 février 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de la « Samenwerkingsplatform Eerstelijnsgezondheidszorg » (Plate-forme de Coopération pour les Soins de Santé primaires)

... : le Ministre flamand chargé de la politique de la santé;. 2° Plateforme de Coopération pour...

• BOB-FR, 5 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)

... § 1er/1, suit l'évolution de l'indice de santé à partir de 2012. » est remplacée par la phrase..., Sensibilisation et Formation Politique urbaine; et libellé Appui d'initiatives dans le c...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand de licenciement et de nomination d'un membre effectif du Comité consultatif auprès de l'Agence autonomisée interne dotée de la personnalité juridique « Vlaams Agentschap voor Personen met een Handicap » (Agence flamande pour les Personnes handicapées)

... autonomisées internes du domaine politique du Bien-être, de la Santé publique et de la Fami...

• BOB-FR, 17 octobre 2011
• Autres arrêtés

• 5 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création d'une commission technique pour la sécurité incendie dans les structures du Bien-être, de la Santé publique et de la Famille

... dispositions relatives au domaine politique de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la ...

• BOB-FR, 22 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 1997 portant exécution du décret du 24 juillet 1996 réglant l'agrément des institutions de médiation de dettes dans la Communauté flamande

... du Ministre flamand du Bien-être, de la Santé publique et de la Famille;. Après délibération,... dans leur participation à la politique;. b) une organisation organisant des formations au...

• BOB-FR, 18 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 mars 2006 relatif à la régie de l'aide et de l'assistance à l'intégration sociale de personnes handicapées et à l'agrément et le subventionnement d'une 'Vlaams Platform van verenigingen van personen met een handicap' (Plate-forme flamande d'associations de personnes handicapées)

... du Ministre flamand du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famille;. Après délibération,... sur les structures relatives au domaine politique du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famil...

• BOB-FR, 29 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 12 FEVRIER 2010. - Décret portant assentiment de la Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels, établie à Lanzarote le 25 octobre 2007 (1)

...Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité,....Le Ministre flamand du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famille,. J. VANDEURZEN. Le Mini...

• BOB-FR, 4 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 27 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 3 et 4 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mai 2009 relatif au soutien de la cession de légumes et de fruit aux élèves des établissements d'enseignement

... du 21 novembre 2003 relatif à la politique de santé préventive, notamment les articles 6, 5...

• BOB-FR, 4 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE