Politique de la recherche

1 recherche similaire pour Politique de la recherche

Politique communautaire de la recherche

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

7.945 documents pour Politique de la recherche

- 6 MARS 2012. - Arrêté ministériel portant désignation des membres de la commission de gestion du Réseau télématique belge de la recherche BELNET relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions, érigé en service de l'Etat à gestion séparée
- BOB-FR, 15 mars 2012
- Autres arrêtés
- 5 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Comité d'évaluation visé à l'article 6 de l'arrêté royal du 30 novembre 2003 fixant les conditions d'octroi de subsides à la recherche scientifique en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
- BOB-FR, 11 août 2011
- Autres arrêtés
- 28 OCTOBRE 2010. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 20 octobre 2006 établissant un cadre pour la politique de l'eau et modifiant l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions en matière d'environnement (1)
- BOB-FR, 18 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- 16 MARS 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er février 2007 portant désignation des membres de la commission de gestion du Réseau télématique belge de la recherche Belnet relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions, érigé en service de l'Etat à gestion séparée
- BOB-FR, 28 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 31 MARS 2009. - Arrêté ministériel fixant les modalités de financement d'actions de recherche dans les établissements scientifiques fédéraux soumis à l'autorité du Ministre de la Politique scientifique
- BOB-FR, 14 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 16 MARS 2011. - Arrêté royal portant prolongation du mandat des membres de la commission de gestion du Réseau télématique belge de la recherche Belnet relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions, érigé en service de l'Etat à gestion séparée
- BOB-FR, 28 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 28 MARS 2006. - Arrêté royal précisant la portée et les modalités de l'exercice de la mission du Haut Représentant pour les questions de politique spatiale et fixant les termes de la collaboration entre celui-ci, le Président et le Directeur général 'Recherche et Applications' du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique
- BOB-FR, 31 mars 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Arrêté ministériel complétant l'arrêté ministériel du 2 mai 1967 du Premier Ministre, chargé de la coordination de la politique scientifique, fixant la liste complémentaire des services et institutions de recherche scientifique ou de financement de la recherche scientifique prévue par les arrêtés royaux du 21 avril 1965 portant...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 MARS 2012. - Arrêté ministériel portant désignation des membres de la commission de gestion du Réseau télématique belge de la recherche BELNET relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions, érigé en service de l'Etat à gestion séparée. - Erratum
- BOB-FR, 19 mars 2012
- Autres arrêtés
- Arrêté royal fixant les conditions d'octroi de subsides à la recherche scientifique en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International