Politique de la jeunesse

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1 terme du glossaire pour Politique de la jeunesse

2.592 documents pour Politique de la jeunesse

- 20 JANVIER 2012. - Décret relatif à une politique rénovée des droits de l'enfant et de la jeunesse (1)
- BOB-FR, 7 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement flamand portant opérationnalisation du domaine politique Culture, Jeunesse, Sports et Médias (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 JUILLET 2008. - Décret relatif à la conduite d'une politique flamande des droits de l'enfant et de la jeunesse (1)
- BOB-FR, 26 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Décret relatif à la conduite d'une politique flamande des droits de l'enfant et de la jeunesse (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 JUILLET 2005. - Décret modifiant le décret du 29 mars 2002 sur la politique flamande de la jeunesse
- BOB-FR, 2 août 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Décret modifiant le décret du 29 mars 2002 sur la politique flamande de la jeunesse. (Traduction).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant opérationnalisation du domaine politique Culture, Jeunesse, Sports et Médias
- BOB-FR, 15 juin 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 23 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions pour l'allocation de subventions aux administrations communales menant une politique visant à renforcer l'attention pour la culture des jeunes faisant partie intégrante de leur politique de la jeunesse
- BOB-FR, 28 mai 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 7 mars 2008 relatif à l'assistance spéciale à la jeunesse et du décret cadre Politique administrative du 18 juillet 2003 (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret sur la politique flamande de la jeunesse (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-06-2002 et mise à jour au 02-08-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publiées après le 02-08-2005...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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