politique culturelle canada

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22 documents pour politique culturelle canada

- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subside au Théâtre Royal de la Monnaie;. ... de la culture du personnel, à la politique de l'égalité des chances et de la diversité au ... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
...PROGRAMME 31/2. - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subside au Théâtre Royal de la Monnaie. 2. S... de la culture du personnel, à la politique de l'égalité des chances et de la diversité au ... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...
- BOB-FR, 7 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêt nº 64927 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 15 juillet 2011
... seulement culturell mais réellement politique. En outre, selon l'article 67 du règlement de la ... l'immigration et du statut de réfugié d Canada : Réponses aux demandes d'information ». 3.3 Ind... Gagaouzie jouit d'une large autonomie culturelle et politique. 4.7 En termes de requête, la partie...

- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).
... PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subside au Théâtre royal de la Monnaie. ... de la culture du personnel, à la politique de l'égalité des chances et de la diversité au ... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.
... PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subside au Théâtre Royal de la Monnaie. ... de la culture du personnel, à la politique de l'égalité des chances et de la diversité au ... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)
... étudiant les questions concernant les politiques gouvernementales en matière postale et en tenant ... en rapport étroit avec l'identité culturelle du pays de l'administration postale émettrice ou ..., au Botswana, au Brunei Darussalam, au Canada, à Hongkong, Chine, à la Dominique, à l'Egypte,...
- BOB-FR, 17 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2005 et mise à jour au 24-02-2006)
... PROGRAMME 31/2. - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subvention au Théâtre Royal de la Monnaie;... de la culture du personnel, de la politique de l'égalité des chances et de la diversité, ai... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 SEPTEMBRE 2005. - Loi portant assentiment au Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, fait à La Haye le 26 mars 1999 (1) (2)
..., qui reconnaissent sa valeur culturelle et historique exceptionnelle et qui garantissent l... considérées ni comme des infractions politiques ni comme des infractions connexes à des infractio.../03/2004CAMBODGE26/03/1999Indéterminé CANADA Adhésion29/11/200528/02/2006CHILI Adhésion11...
- BOB-FR, 3 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-02-2004 et mise à jour au 09-02-2005).
... PROGRAMME 31/2 - INSTITUTIONS BI-CULTURELLES. 1. Subvention au Théâtre royal de la Monnaie;... du Secrétariat permanent à la politique de prévention, qui justifie de leur emploi auprè... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 23-08-2002)
... affaires scientifiques, techniques et culturelles (S.S.T.C.) et aux comptables extraordinaires des i... le cadre des mesures de soutien de la politique de recherche inscrite dans le plan pluriannuel pou... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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