Politique alimentaire

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1.350 documents pour Politique alimentaire

- 7 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel attribuant un subside de 3.685.733 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
- BOB-FR, 9 décembre 2011
- Autres arrêtés
- 20 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel attribuant un subside de 1.909.550 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
- BOB-FR, 31 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel attribuant un subside de 444.717 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
- BOB-FR, 9 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêté ministériel relatif à l'attribution d'un subside de 1.213.688 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Comité d'évaluation visé à l'article 6 de l'arrêté royal du 30 novembre 2003 fixant les conditions d'octroi de subsides à la recherche scientifique en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
- BOB-FR, 11 août 2011
- Autres arrêtés
- 7 JUIN 2009. - Arrêté royal relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil consultatif en matière de politique alimentaire et d'utilisation d'autres produits de consommation
- BOB-FR, 31 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel attribuant un subside de 2.190.712 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
- BOB-FR, 16 décembre 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 19 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel attribuant un subside de 888.647 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
- BOB-FR, 5 janvier 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 22 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel attribuant un subside de 3.311.031 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal
- BOB-FR, 8 décembre 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté ministériel relatif à l'attribution d'un subside de 925.000 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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