politique agricole chine

• 22 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes

... Bruxelles-Capitale compétent pour la Politique agricole,. Vu la loi du 11 juillet 1969 relative a... van 1.12.2005TP 105/1 du 13.3.2008 Chou de Chine Brassica rapa L.chinese koolTP 105/1 van 13.3.2008...

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

..., les ateliers et les bâtiments agricoles non résidentiels, peu énergivores ; . • les b�... seraient touchées : 70 millions en Chine et autant au Bangladesh, par exemple. De nombreux ... : services de la programmation de la politique scientifique, fédération pétrolière belge, min...

• La P.E.B. expliquée

• 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes

... Bruxelles-Capitale compétent pour la politique agricole,. Vu la loi du 11 juillet 1969 relative a....3.2008chinese koolBrassica rapa L.Chou de Chine TP 105/1 du 13.3.2008 TP 76/2 van 21.3.2007paprika...

• BOB-FR, 17 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque, et aux...

... 6 ainsi qu'aux accords avec le Belarus, la Chine, le Chili, le Mercosur et la Suisse, qui ont été... du présent acte relatives à la politique agricole commune qui peuvent s'avérer nécessaire...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.

... Choux de Chine, protocole TP 105/1 du 13-03-2008. Piment ou poi... de Bruxelles-Capitale, chargé la Politique agricole,. B. CEREXHE. Art. N2. Annexe II. - L...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 NOVEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes

... Conférence interministérielle de Politique agricole, du 16 octobre 2008,. Arrête :. Articl...Choux de Chine, protocole TP 105/1 du 13-03-2008. Piment ou poivr...

• BOB-FR, 8 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 21 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes

... Sur la proposition du Ministre ayant la Politique agricole dans ses attributions,. Arrête :. Articl...Chou de Chine, protocole TG/105/4 du 9-04-2003. Navet, protocole...

• BOB-FR, 27 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes

...4. Le Ministre flamand chargé de la politique agricole peut compléter et modifier les annexes a...8) chou de Chine, principes directeurs TG/105/4 du 9 avril 2003. 9)...

• BOB-FR, 25 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 1er DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes

... Bruxelles-Capitale compétent pour la politique agricole,. Vu la loi du 11 juillet 1969 relative a...Choux de Chine, protocole TP 105/1 du 13-03-2008. Piment ou poivr...

• BOB-FR, 22 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement flamand concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes (TRADUCTION).

...4. Le Ministre flamand chargé de la politique agricole peut compléter et modifier les annexes a... 8) chou de Chine, principes directeurs TG/105/4 du 9 avril 2003. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única