police cars

• Décisions nº 01-0967/R11654 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 9 octobre 2003

... place étant le lieu de rassemblement des cars qui emmenaient les soldats en partance pour la Tch...La police aurait dispersé les manifestants violemment; vous...

• 20 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie dans le cadre des marchés publics

... les voitures particulières, les bus, les cars ou les poids lourds, en garantissant un niveau de ... protection civile, des pompiers et de la police, ainsi que les machines mobiles. En ce qui concern...

• BOB-FR, 24 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 31 mars 2008

Pour satisfaire aux exigences des articles 2 et 3 de la loi du 29 juillet 1991, tout acte administratif, au sens de l'article 1er, doit faire l'objet d'une motivation formelle, laquelle consiste en l'indication, dans l'acte, des considérations de droit et de fait servant de fondement à la décision.

... véhicules légers par semaine, de 5 à 20 cars en soirée et durant les week-ends et de 6 à 10 c...que ces problèmes relèvent de la police et des autorités locales;. Considérant que les p...

• Circulaire OOP 30bis concernant la mise en oeuvre des lois du 13 mai 1999 relative aux sanctions administratives dans les communes, du 7 mai 2004 modifiant la loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse et la nouvelle loi communale et du 17 juin 2004 modifiant la nouvelle loi communale. (NOTE : Modification...

... corps de la police locale. Mots cle Sanctions admini... l) L'installation de camping-cars ou de caravanes à des endroits non aménagés à ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 56/1996 de Cour Constitutionnelle, 15 octobre 1996

...A.D.-Limousines, la s.a. Cars Driven Service, l'a.s.b.l. Association des taxis b... cette disposition a trait aux règles de police générale et aux prescriptions techniques relativ...

• 20 AVRIL 2001. - Décret relatif à l'organisation du transport de personnes par la route et à la création du Conseil de Mobilité de la Flandre (1)

... publique dans le sens du règlement sur la police de la circulation routière, soit à tout autre en... international de personnes à l'aide de cars de tourisme et d'autobus lorsque le point de dépa...

• BOB-FR, 21 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté royal relatif à un système de visites obligatoires pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d'engins à passagers à grande vitesse.

...L'éventuel système d'arrimage des cars et des motos. La disponibilité, sur le navire, d'... compétences suite à l'intégration de la police maritime, de la police aéronautique et de la poli...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal relatif à un système de visites obligatoires pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d'engins à passagers à grande vitesse

... compétences suite à l'intégration de la police maritime, de la police aéronautique et de la poli...L'éventuel système d'arrimage des cars et des motos. La disponibilité, sur le navire, d'...

• BOB-FR, 30 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Décret relatif à l'organisation du transport de personnes par la route [...] (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire ministérielle relative aux dispositifs surélevés, destinés à limiter la vitesse à 30 km/h et aux coussins.

... 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière. 2.2.2. L'article 1e... fréquentée régulièrement par des bus, cars et camions, la largeur sera réduite à 1,75 m;. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única