poisson de mer aquarium

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal portant les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant les conditions de commercialisation des animaux

... comme animaux, des invertébrés ou des poissons qui servent d'appâts pour la pêche et/ou des poi...Sous-section 4. - Poissons d'aquarium. Art. 16. § 1er. Les normes minimales pour les aq...

• BOB-FR, 6 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... pour chiens, chats, oiseaux en cage, poissons d'aquarium, hamsters, cobayes et autres petits ani...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Arrêté royal portant les conditions d'agrément des élevages de chiens, élevages de chats, refuges pour animaux, pensions pour animaux et établissements commerciaux pour animaux, et les conditions concernant la commercialisation des animaux. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-1997 et mise à jour...

... le stockage de la viande fraîche, de poisson ou d'autres denrées périssables. § 4. Les cad... Sous-section 4. - Poissons d'aquarium. Art. 15. § 1. Dans les établissements commerc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única