Poisson d eau douce

• 17 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 mars 1999 fixant la liste des installations de classe I.B, II et III en exécution de l'article 4 de l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 2009 fixant la liste des activités à risque et l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mai 1999 imposant l'avis du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente en Région de Bruxelles-Capitale pour certaines installations classées

...- en visoliefabriekenusines de farine de poisson et l'huile de poisson1178 d) installaties voor het... - Dépôts de produits de la mer ou d'eau douce- Opslagplaatsen voor zee- of zoetwaterproducten ...

• BOB-FR, 29 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 17 JUNI 2010. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot wijziging van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 4 maart 1999 tot vaststelling van de lijst van inrichtingen van klasse I.B, II en III in uitvoering van artikel 4 van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 17 december 2009 tot vaststelling van de lijst van de risicoactiviteiten en het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 20 mei 1999 tot verplichting van het inwinnen van het advies van de Brusselse Hoofdstedelijke Dienst voor Brandweer en Dringende Medische Hulp voor bepaalde ingedeelde inrichtingen

...- en visoliefabriekenusines de farine de poisson et l'huile de poisson1178 d) installaties voor het... - Dépôts de produits de la mer ou d'eau douce- Opslagplaatsen voor zee- of zoetwaterproducten ...

• BOB-NL, 29 juin 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des installations de classe IB, II et III en exécution de l'article 4 de l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-1999 et mise à jour au 20-12-2005)

... d'animaux (a l'exception des poissons). 10 Elevage, accueil, garde ou detention ... d'eau douce. - ateliers pour la preparation,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 septembre 2009

En présence d'avis contradictoires, il appartient à l'autorité administrative d'exprimer dans la motivation du refus de permis attaqué la raison pour laquelle elle a préféré se rallier à l'avis défavorable de la D.N.F. qui préconisait elle-même la consultation du service technique provincial, plutôt qu'à l'avis de ce dernier, ultérieur et favorable à la réalisation du projet. Une telle motivation s'impose d'autant plus que la commission d'avis sur les recours a estimé, dans son avis, que les avis de la D.N.F (D.G.R.N.E.) et du "contrat de rivière Semois et affluents" "ne justifient pas de manière suffisante leurs impositions". Il s'ensuit qu'en s'abstenant d'établir cette motivation l'autorité administrative a manqué à son devoir de motivation formelle.

... de retaluter ces berges en pente douce. Aménagements à repréciser et à redisc... de la libre circulation des poissons) et du point de vue entretien et stabilité de...

• Loi modifiant la loi du 15 juillet 1985 relative à l'utilisation de substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production chez les animaux.

... comme animal d'aquaculture tout poisson ou crustacé, de mer ou d'eau douce, capturé à l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant réglementation des dénominations des produits de la pêche et de leurs produits transformés.

... 1° "Produits de la pêche": les poissons et invertébrés aquatiques, destinés à l'alimen...Autres poissons d'eau douce. . Abramis spp. Brem...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi relative à l'utilisation de substances à effet hormonal, [à effet antihormonal, à effet beta-adrénergique ou à effet stimulateur de production] chez les animaux. (L 1994-07-11/48, art. 1, 004;

... comme animal d'aquaculture tout poisson ou crustacé, de mer ou d'eau douce, capturé à l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.

... par l'arrière, les panneaux des cales à poisson doivent être actionnés par une source d'énergie... contenir en permanence une quantité d'eau douce équivalente à celle que la pompe dont il est que...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 1976 relatif à l'expertise et au commerce du poisson.

... lavé, l'eau utilisée doit être de l'eau douce respectant les paramètres indiqués aux annexes D...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal portant les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant les conditions de commercialisation des animaux

... comme animaux, des invertébrés ou des poissons qui servent d'appâts pour la pêche et/ou des poi...8. Le personnel traite les animaux avec douceur et compétence. Une présence interactive minimale...

• BOB-FR, 6 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...