poids lourds occasion

• 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant la création d'une instance de contrôle flamande du respect des lois sur les taxes de circulation et portant modification de diverses dispositions

... routes par des véhicules utilitaires lourds, signé à Bruxelles le 9 février 1994, entre les... du 17 juin 1999 relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastruct... paragraphe 2, point 2°, les mots "à l'occasion des cérémonies" sont abrogés. Art. 15. Dans l'a...

• BOB-FR, 3 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

...�duire les émissions de poussières occasionnées par le déchargement, la manipulation et le stocka...a) 0,05 % en poids de mercure dans les piles et accumulateurs alcalin...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 32872/04 de Cour du Travail, Liège (Liège), 30 avril 2007

... vite, à cette régularisation, sous le poids de la rémunération qui continue à être due au ... la fabrication de pneumatiques pour poids lourds et, accessoirement, dans la production de gommes (...A cette occasion, les travailleurs ont consenti à une réduction s...

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

... réclamants estiment ne pas avoir eu l'occasion d'exprimer leur point de vue au cours de ces réun... à certains véhicules, tels que les poids lourds, par l'apposition de signaux d'interdiction...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

...A cette occasion, elle émet entre autres un avis sur les estimatio... et nécessitant des soins chroniques lourds.) . (26° les soins dispensés aux femmes dans ...'ensemble des organismes assureurs, dont le poids évolutif, conformément aux phases ci-après, est...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C040452N de Belgique, 10 novembre 2005

... au cours du transport, de sorte que le poids des mêmes marchandises au départ à Shinkolobwe ... soutient en outre qu'elle n'a pas eu l'occasion d'exercer ses droits de défense à propos de la l... pour les produits mouillés, qui sont plus lourds pour un même volume etc. (..)'" ; que dans un rap...

• 30 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, relative aux conditions de salaire et de travail (1)

... de leur rémunération normale à l'occasion des événementsfamiliaux et en vue de l'accomplis..., wikkelen en afwikkelenK4- Travaux lourds d'emballage, de déballage, de bobinage et de déb... colles avec manutention de plus de 25 kg de poids unitaireC4- Afvoer op machines met groot rendement...

• BOB-FR, 21 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998.

... corrélée de ce paramètre obtenue à l'occasion d'un essai de fonctionnement au cours duquel le di... a) 0,05 % en poids de mercure dans les piles et accumulateurs alcalin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 janvier 1995 pris en exécution de la loi du 27 décembre 1994 portant assentiment de l'Accord relatif à la perception d'un droit d'usage pour l'utilisation de certaines routes par des véhicules utilitaires lourds, signé à Bruxelles le 9 février 1994, entre les ...

... du 17 juin 1999 relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastruct... d'études budgétaires ultérieures à l'occasion de propositions ou de projets de décrets et d'ord...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Plan communal de développement de Molenbeek-Saint-Jean Approbation Un arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 mai 2004 approuve le Plan communal de développement de la commune d

...; ainsi, les volets stationnement et poids lourds, par exemple, ne sont que peu développés;... aux populations en place à l'occasion des opérations de réhabilitation de quartiers. L...

• BOB-FR, 19 août 2004
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE