poids et mesures anciens

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... 1. soit directement aux anciens salariés de l'administration locale en cause ou �... la loi du 9 mai 2008 portant des mesures d'accompagnement en ce qui concerne l'institution ...'ensemble des organismes assureurs, dont le poids est de 70 p.c. à partir de 2001. 2. une deuxiè...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... 5° les mesures a prendre lors d'un échec. Art. 4.2.43. Pour ê... cas, l'évaluation est réalisée par les anciens évaluateurs ou l'ancien responsable final de l'é..., le Trésor public ne prendra en charge le poids des bagages qu'à concurrence d'un poids maximum q...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 72194 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 20 décembre 2011

...Parmi ceux-ci, un de vos anciens camarades, vous fait signe de fuir sans quo vous a... l'Etat camerounais déployer de telles mesures coercitives à. l'encontre d'un citoyen lambda n'a... de complaisance, en lui apportan un poids supplémentaire. De plus, ce témoignage ne parle ...

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

...�s par le Roi, rapport au Ministre sur les mesures qu'il a décidé de prendre ou qu'il propose; . ... aux soins de santé des agents et anciens agents administratifs et militaires, des magistrat...'ensemble des organismes assureurs, dont le poids évolutif, conformément aux phases ci-après, est...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type du projet de gestion du risque, du projet d'assainissement et du projet d'assainissement limité

... le type et le mode d'exécution des mesures de gestion du risque à mettre en oeuvre pour rend... si déjà connus) et des exploitants (anciens, actuels et futurs); si les titulaires de droits r...- estimation des volumes et poids dans chaque phase (produit en phase libre, sol, ea...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

...Par conséquent, des mesures appropriées doivent être prises pour s'assurer q.... Les articles 3 à 16 anciens seront, au terme de la période transitoire prévu... pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes. Catégorie N...

• BOB-FR, 28 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Circulaire relative à la loi du 5 août 1992 sur la fonction de police.

... les tâches suivantes : prendre les mesures régulatrices indispensables à la protection de l... 38 de la loi s'est largement inspiré des anciens art. 187 et 188 et de la nouvelle loi communale et...Ainsi, la cabine d'un poids lourd, un "motor-home" utilisé comme moyen de tra...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 4/2011 de Cour Constitutionnelle, 13 janvier 2011

Décret de la Communauté française du 18 mars 2010 modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire

... résidant dans des quartiers plus anciens. A.8.5. Le Gouvernement de la Communauté franÃ... est rencontré par d’autres mesures mises en place par le décret, et notamment par ... choisis « de manière à donner un poids important à la proximité école primaire- ...

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

... et les subventions dans le cadre des mesures d'expérience professionnelle flamandes avec cofin... fonds Mina ou qui étaient reportés aux anciens programmes 61.10, 61.20, 61.30 ou 61.50 du budget ... routière pour cause d'excès de poids ou de charge d'essieu. Les frais y relatifs seront...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº S990090F de Belgique, 21 octobre 2002

...Il ne peut être accepté ici deux poids et deux mesures. La cour (du travail) estime qu'au... ce qu'il convenait de faire avec les anciens PC. L'autre directeur général, le sieur A., à q...