Poids et mesures

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1.571 documents pour Poids et mesures

- ARRETE ROYAL _ Service des poids et mesures. _ Réglementation.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Régent relatif à la surveillance en matière de poids et mesures.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRETE MINISTERIEL. Poids et mesures. _ Réglementation. _ Balances à lecture directe pourvues d'un abaque indicateur des prix.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- ARRETE MINISTERIEL _ Service technique des poids et mesures et de l'étalonnage électrique. _ Réglementation. _ Vérification des ampèremètres et des voltmètres de précision.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº S990090F de Belgique, 21 octobre 2002
...Il ne peut être accepté ici deux poids et deux mesures. La cour (du travail) estime qu'au...
- 1er MARS 1967. _ Arrêté ministériel portant délégation pour arrêter et rendre exécutoires les rôles formés en matière de taxes de vérification des poids et mesures.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 JUIN 2011. - Décision du président du Comité de Direction du Service public fédéral Finances portant organisation de certains services de la direction régionale recouvrement de Bruxelles. Administration des contributions directes
...- les taxes de vérification sur les poids et mesures;. sauf ce qui est de la compétence du ...
- BOB-FR, 27 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- 14 JUIN 2011. - Décision du président du Comité de Direction du Service public fédéral Finances portant organisation de certains services de la direction régionale recouvrement de Bruxelles. Administration des contributions directes
...- les taxes de vérification sur les poids et mesures;. sauf ce qui est de la compétence du ...
- BOB-NL, 27 juin 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- 18 JULI 2008. - Koninklijk besluit tot oprichting van een Netwerk van metrologische laboratoria
... en Gewichten (Conférence générale des Poids et Mesures) (CGPM), het Internationaal Comité voo...
- BOB-NL, 4 août 2008
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE
- 14 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 octobre 2009 relatif aux autorisations d'emploi de systèmes de mesure non vérifiés
... base de la loi du 1er octobre 1855 sur les poids et mesures restent valables jusqu'à leur date d'e...
- BOB-FR, 21 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

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