Poids et dimensions

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358 documents pour Poids et dimensions

- 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.
... l'évolution prévisible concernant les poids et les dimensions des unités de chargement. 2. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole n° 6 relatif aux transports terrestres.
...'harmoniser, dans la mesure nécessaire, les poids, dimensions et caractéristiques techniques du mat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 mars 2008
Est irrecevable, le moyen pris de la violation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie et des principes de la libre concurrence contenus dans les articles 86 et 90 du Traité de Rome lorsque les requérants restent en défaut d'établir en quoi l'arrêté royal attaqué du 22 mars 2004 modifiant l'arrêté royal relatif au permis de conduire et l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique, dont l'objet principal est de reconnaître la formation dispensée par des établissements d'enseignement de promotion sociale et par l'Arbeitsamt der Deutschsprachigen Gemeinschaft, violerait ces principes et dispositions. Le seul fait que les établissements et institution qui dispense la formation reconnu...

... remorques ou les semi- remorques, dont le poids maximal autorisé est inférieur ou égal à 7,5 t... en matière de poids et dimensions;. - réglementation relative aux heures de conduit...

- Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle (TRADUCTION).
... emballages contenant des semences pour un poids net maximum de :. a) 5 kg pour les légumineuses...�montrent que les sacs ont gardé leurs dimensions originales. § 2. Il ne peut être procédé à ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 29 JUIN 2008. - Loi portant assentiment à la Convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure (CMNI), faite à Budapest le 22 juin 2001 (1)
...a) dimensions, nombre ou poids et coefficient d'arrimage des mar...
- BOB-FR, 10 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de légumes et de chicorée industrielle.
... emballages contenant des semences pour un poids net maximum de :. a) 5 kg pour les légumineuses...�montrent que les sacs ont gardé leurs dimensions originales. § 2. Il ne peut être procédé à ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de légumes et des semences de chicorée industrielle.
... emballages contenant des semences pour un poids net maximal de :. a) 5 kg pour les légumineuses... II. Dimensions minimales :. 110 mm x 67 mm. B. Etiquette du f...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de légumes et des semences de chicorée industrielle
... emballages contenant des semences pour un poids net maximal de :. a) 5 kg pour les légumineuses;....II. Dimensions minimales :. 110 mm x 67 mm. B. Etiquette du fourn...
- BOB-FR, 14 mars 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté royal relatif aux masses et dimensions des véhicules admis en circulation internationale entre les pays membres de l'Union économique Benelux.
... de l'Union économique Benelux relative aux poids et dimensions des véhicules utilitaires admis dan...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des plants de pommes de terre
...c) un lot ne contient pas plus de 3 % en poids de tubercules d'un calibre inférieur au calibre m...9° poids net déclaré. Art. 2. Dimensions minimales : 110 mm x 67 mm. Vu pour être annexé ...
- BOB-FR, 9 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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