poids de forme

• 22 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel introduisant certaines dérogations pour la commercialisation des mélanges de semences de plantes fourragères destinés à la préservation de l'environnement naturel

...3° le pourcentage en poids des composants, indiqués sous la forme d'espèces...

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... en cas de vie qui s'exécute sous la forme d'une rente dont l'exécution a déjà commencé. ...'ensemble des organismes assureurs, dont le poids est de 70 p.c. à partir de 2001. 2. une deuxiè...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 AOUT 2011. - Arrêté ministériel introduisant certaines dérogations pour la commercialisation des mélanges de semences de plantes fourragères destinés à la préservation de l'environnement naturel

...3° le pourcentage en poids des composants, indiqués sous la forme d'espèces...

• BOB-FR, 16 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 JANVIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2001 portant le règlement du Lotto et du Joker, loteries publiques organisées par la Loterie Nationale, l'arrêté royal du 7 septembre 2004 fixant la forme et les modalités générales de la loterie publique « Euro Millions » organisée par la Loterie Nationale, l'arrêté royal du 27 octobre 2004 fixant les modalités générales d'annulation de tickets de jeu liés à la participation aux loteries publiques organisées par la Loterie Nationale sous les appellations « Lotto/Joker », « Keno », « Pick-3 » et « Euro Millions », l'arrêté royal du 20 janvier 2010 fixant les modalités générales des tirages spéciaux du Lotto qui, appelés « Lotto Extra », sont organisés par la Loterie Nationale et l'arrêté royal du 6 mai 2010 fixant les modalités des tirages spéciaux du Lotto et du Joker qui, organisés par la Loterie Nationale sous les appellations « Super Lotto » et « Super Joker », se caractérisent, soit par l'attribution au premier rang de gain d'un...

...-deux boules, de matière, de volume et de poids identiques et numérotées de 1 à 42. Sept boules...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région Bruxelles-Capitale portant modification, en ce qui concerne les piles et accumulateurs et déchets de piles et accumulateurs, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2002 instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 avril 2002 concernant la mise en décharge des déchets et abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 juin 1993 concernant les piles et accumulateurs qui contiennent certaines matières dangereuses

... et/ou enfermés dans un boîtier pour former une seule et même unité complète que l'utilisat...'obligation de se défaire, quelque soit son poids, sa forme, son volume, sa composition ou son utili...

• BOB-FR, 23 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté royal portant le règlement du Lotto et du Joker+, loteries publiques organisées par la Loterie Nationale et modifiant l'arrêté royal du 7 septembre 2004 fixant la forme et les modalités générales des loteries publiques « Euro Millions » et « Joker+ » organisées par la Loterie Nationale

... 45 boules, de matière, de volume et de poids identiques et numérotées de 1 à 45. Sept boules...

• BOB-FR, 19 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 octobre 2004 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des préparations magistrales et des produits assimilés

... dermatologiques à usage externe sous forme de crème, gel, onguent ou pâte à l'exclusion de... par récipé étant limité à 6 et le poids par module étant limité à 50 g;. 2) les prépar...

• BOB-FR, 16 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 3 mai 2005 relatif à la réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères.

... botanique qui peut figurer sous forme abrégée et sans les noms des auteurs, en caract�...Catégorie. 8. Pays de production. 9. Poids net ou brut déclaré ou nombre déclaré de grain...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 3 mai 2005 relatif à la réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères

...Annexe III. Poids des lots et des échantillons. . Le poids maximal ... botanique qui peut figurer sous forme abrégée et sans les noms des auteurs, en caract�...

• BOB-FR, 2 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 février 2003 portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxines dans certaines denrées alimentaires.

... n = (poids du lot X poids de l'échantillon élémentaire)/(p... dommage du lot (par exemple, à cause des formes d'emballage ou des moyens de transport), un autre ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única