plomberie 25

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 25 octobre 2010 approuve la décision du 28 juin 2010 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL Intercommunale Social du Brabant wallon (ISBW)

... marché de fourniture de matériel de plomberie et sanitaire à la SPRL Staiesse. FEXHE-LE-HAUT-CL...

• BOB-NL, 23 novembre 2010
• Andere besluiten

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 25 octobre 2010 approuve la décision du 28 juin 2010 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL Intercommunale Social du Brabant wallon (ISBW)

... marché de fourniture de matériel de plomberie et sanitaire à la SPRL Staiesse. FEXHE-LE-HAUT-CL...

• BOB-FR, 23 novembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 33855/06 de Cour du Travail, Liège (Liège), 28 novembre 2008

..., avocat à 4000 LIEGE, boulevard Frère Orban, 25. INDICATIONS DE PROCEDURE. Vu en forme régulière... de réparation, d'entretien et de plomberie qui n'emportaient aucune mise en oeuvre de techniq...

• 2 MARS 2012. - Arrêté ministériel fixant la qualification requise des agents à recruter et le programme du concours de recrutement de sapeurs-pompiers et de sous-lieutenants (officiers) francophones et néerlandophones pour le Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale

...Vu l'article 25bis et les articles 27 à 27ter de l'arrêté du Gouve... (mécanique, menuiserie, électricité, plomberie, maçonnerie, etc) afin d'assurer l'entretien des ...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à la capacité professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes dans les métiers de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que de l'entreprise générale.

... Art. 25. § 1er. Par activités d'installation de chauffag... d'installateur sanitaire et de plomberie, d'installateur de chauffage au gaz par appareils ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... patrimoine participe à concurrence d'au moins 25 % dans l'entreprise demandant des aides;. 2° l'en... de plomberie43222Installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 février 1997

Les décisions de mise en disponibilité pour cause de maladie ont pour objet de déterminer la position de service du requérant. La réglementation relative à la mise en disponibilité du personnel enseignant de la Communauté française est rendue applicable par l'article 69 du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné. L'expression "de plein droit" qui figure dans l'article 9 de l'arrêté du 18 janvier 1974 pris en application de l'article 164 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 qui est relatif au statut du personnel enseignant de la Communauté française, ne confère pas un caractère déclaratif à l'acte qui place un agent en disponibilité, mais signifie seulement que l'administration ne dispose en la matière d'aucun pouvo...

... chez Me Monique DETRY, avocat, rue de Praetere 25. 1050 Bruxelles, contre : la Communauté français... techniques (installations sanitaires - plomberie - zinguerie); ces nominations ont été agréées ...

• Energie Durch Ministerialerlass vom 24. April 2007 wird Herrn Alain Laforêt, wohnhaft rue Vertbois 25 in 4420 Montegnée, die Zulassung als Installateur von Solaranlagen zur Warmwasserbereitung gewähr

...April 2007 wird der Firma "Europalux Plomberie Chauffage", deren Gesellschaftssitz A. Dehem 16 in...

• BOB-DU, 25 mai 2007
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... (CE) n° 364/2004 de la Commission du 25 février 2004 modifiant le Règlement (CE) n° 70/... 45332 Autres travaux de plomberie. 45340 Autres travaux d'installation. 45410 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 JUILLET 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 juin 2007, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, concernant les conditions de travail (1)

... d'installations de chauffage au gaz, de plomberie et de zinguerie, le nombre d'ouvriers de la catég...Conformément à l'article 141 du Traité du 25 mars 1957 instituant la Communauté européenne, l...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE