platine dispositif

• 20 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran

... « bloc obturateur de puits » est un dispositif installé en principe en surface (ou, en cas de fo...a. métal unique (groupe du platine) sur support de type alumine ou zéolithe, spécia...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 avril 2008

Dans le cadre d'une adjudication ou d'un appel d'offres, un soumissionnaire dont l'offre a été jugée à juste titre irrégulière est en principe sans intérêt à demander l'annulation de la désignation de l'attributaire du marché. Il n'en va autrement, au nom du principe d'égalité de traitement entre les soumissionnaires, qu'à l'égard des moyens dans lesquels le soumissionnaire écarté conteste l'appréciation qui a abouti à déclarer son offre irrégulière et celle de ses concurrents, dont l'adjudicataire, régulière.

...Un dispositif doit permettre de fixer l*enseigne lumineuse par eexemple par 4 tire- fond sur platine alu 10 mm d'épaisseur, ou par un dispositif équi...

• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 mars 1996 relatif au droit à rémunération pour copie privée des auteurs, des artistes-interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes et d'oeuvres audiovisuelles

... « centre multimédia » désignent un dispositif composé d'un disque dur qui dispose de son propre... de DVD, un enregistreur de DVD, une platine cassette, un magnétoscope, un graveur de CD, un g...

• BOB-FR, 23 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Réglement général pour la protection du travail, titre II. (art 28 - 183) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogées par DRW 2002-07-04/41, art. 18,

... fenêtres, éclairages, zénithaux et dispositifs de ventilation, avec possibilités d'ouverture, do... 2.125 Magnesium. 2.126 Platine. 2.127 Tantale. 2.128 Titane. 2.129 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 49812 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 20 octobre 2010

... 2009; lettre de recommandation de Platine Communication, datée du 7 décembre 2009; attesta... que la demande formulée en termes de dispositif de la requête est totalement inadéquate, les com...

• Loi relative à la garantie des ouvrages en métaux précieux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-05-1995 et mise à jour au 11-08-2001)

... Pour le platine:. 950 millièmes. Ces titres sont les seuls ti... sa profession; il reproduit le dispositif de la décision portant l'interdiction de garantir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº P011108F de Belgique, 6 novembre 2002

... : " étant au courant de la valeur du platine qu'il transportait, (le préposé de la victime) a... l'incendie a entraîné parce que le dispositif de protection de l'immeuble était insuffisant ou ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

..., molybdene, tanale, vanadium, or, argent, platine. 14 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES. 141 ... dispositif mesureur. 2912003 la fabrication de pompes a be...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.

... dispositifs de fermeture, en matieres plastiques. 3924 ... platine), sous formes brutes ou mi-ouvrees, ou en. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances.

... e) la nature et la localisation des dispositifs d'amorçage;. f) la nature et la longueur du bou... ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou en couc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única