Plante textile

• 10 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2006 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres

... vlasLinum usitatissimum L.;l) lin textile, lin oleagineuxm) blauwmaanzaadPapaver somniferum ...

• BOB-FR, 17 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 2 avril 2001 relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 octobre 2003 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres

... L.tournesol;l) Linum usitatissimum L.lin textile, lin oléagineux;m) Papaver somniferum Loeuillet...

• BOB-FR, 24 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres.

... l) lin textile, lin oleagineux Linum usitatissimum L.;. m) o...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres

...l) Linum usitatissimum L., lin textile, lin oléagineux;. m) Papaver somniferum L., oeill...

• BOB-FR, 14 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté ministériel relatif aux obligations en matière de jachères en cas d'application du régime de paiement unique visé par l'arrêté du Gouvernement wallon du 23 février 2006 mettant en place les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune.

... pour empêcher la fructification des plantes, entre le 15 janvier et le 31 août. La fauche doi...Néanmoins, le lin textile et le chanvre textile destinés à la production d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres.

... l) Linum usitatissimum L., lin textile, lin oléagineux;. m) Papaver somniferum L., oei...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2006. - Arrêté ministériel relatif aux obligations en matière de jachères en cas d'application du régime de paiement unique visé par l'arrêté du Gouvernement wallon du 23 février 2006 mettant en place les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune

... pour empêcher la fructification des plantes, entre le 15 janvier et le 31 août. La fauche doi...Néanmoins, le lin textile et le chanvre textile destinés à la production d...

• BOB-FR, 17 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 31 AOUT 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres

...chanvre monoïque, lin textile, lin oléagineux, soja, coton) : les semences,. a)...

• BOB-FR, 26 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2003 et mise à jour au 20-07-2006)

... l) lin textile, Linum usitatissimum L.;. lin olea...

• Legislation Consolidé
• Sección Única