Plante nuisible

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17 documents pour Plante nuisible

- Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
... de provoquer une maladie chez la plante saine;. 6° " organisme pathogène " : l'ensembl... Les MGM ne doivent pas avoir d'effets nuisibles immédiats ou différés sur l'environnement en ca...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
... de provoquer une maladie chez la plante saine;. 6° " organisme pathogène " : l'ensembl... Les MGM ne doivent pas avoir d'effets nuisibles immédiats ou différés sur l'environnement en ca...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant révision des annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 décembre 1993 relatif aux installations effectuant des opérations mettant en oeuvre des micro-organismes ou des organismes pathogènes ou génétiquement modifiés
...A. Micro-organismes. B. Animaux. C. Plantes. A. Micro-organismes génétiquement modifiés. Un..., les animaux ou les végétaux et/ou nuisible pour l'environnement;. ii) le vecteur et l'insert ...
- BOB-FR, 20 novembre 1998
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- CODE PENAL. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 20-02-2007)
... DESTRUCTIONS ET DEVASTATIONS DE RECOLTES, PLANTES, ARBRES, GREFFES, GRAINS ET FOURRAGES, DESTRUCTION...'ivraie ou de toute autre herbe ou plante nuisible, rompu ou mis hors de service des instruments d'ag...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes et au classement des installations concernées.
... de provoquer une maladie chez la plante saine;. 6° " organisme pathogène " : l'ensembl... Les MGM ne doivent pas avoir d'effets nuisibles immédiats ou différés sur l'environnement en ca...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits
... à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux. . § 4....
- BOB-FR, 10 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes. (NOTE : l'arrêt du Conseil d'Etat n° 100.963, Section d'Administration, VIème Chambre, du 21 novembre 2001 annule le présent arrêté; M.B. 02-02-2002, p...
... de provoquer une maladie chez la plante saine;. 6° " micro-organisme ou organisme patho..., les animaux ou les végétaux et/ou nuisible pour l'environnement;. ii) le vecteur et l'inser...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ANNEXE II. - Conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique.
... c) " plante indigène " désigne toute végétation terrestre ... h) " interférence nuisible " signifie :. i) les vols ou atterrissages d'hé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits
... à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux. CHAPITR...
- BOB-FR, 30 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.
... espèces dans laquelle une espèce est nuisible à l'autre (l'espèce nuisible produisant notammen... avec des organismes pathogènes des plantes, des animaux ou de l'homme qui sont connus,. d) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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