Plante aquatique

• Arrêté ministériel relatif à la conclusion de contrats de gestion en exécution du Règlement (CE) n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural (TRADUCTION).

... surface et souterraines dans des zones aquatiques vulnérables;. 7° la gestion des pâturages dan... herbes à problèmes, des maladies des plantes ou des moisissures; par terrier de hamster, une su...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales.

...), pépinières de plants fruitiers ou de plantes ornementales (code culture 9520), sapins de Noël ... Mentha aquatica Menthe aquatique. Origanum vulgare Origan. Papaver du...

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• 10 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole

...Absence d'effets indésirables sur les plantes et produits végétaux. 2.5. Méthodes d'identifi... évalue le risque pour le milieu aquatique, lorsque la possibilité d'exposition des organism...

• BOB-FR, 24 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction)

... dangereuses déversées dans le milieu aquatique;. - " norme de qualité de l'environnement " : t... C.3. Serres pour plantes transgéniques ou plantes porteuses de phytopathog...

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• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.

... avec des organismes pathogènes des plantes, des animaux ou de l'homme qui sont connus,. d) ... évalue le risque pour le milieu aquatique, lorsque la possibilité d'exposition des organism...

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• Arrêté du Gouvernement flamand contenant des mesures d'exécution de la politique naturelle zonale. (Traduction).

... 11° plante cultivée : culture d'une plante à des fins écon... à la gestion de l'infrastructure aquatique;. 3° la situation quantitative des eaux de surf...

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• Circulaire LNW/98/01 relative aux mesures générales en matière de conservation de la nature et portant sur les conditions de modification de la végétation et des petits éléments paysagers, conformément à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997...

... des éléments végétatifs en milieu aquatique que sur le sol. Les bois sont également comptabil... du fait que la strate arborescente soit plantée ou non. Voici quelques exemples de végétations...

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• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agri-environnementales. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-2004 et mise à jour au 26-08-2005)

... nuire à la mare, de tout animal ou plante exotique et de tout palmipède ou poisson sont int... Mentha aquatica Menthe aquatique. Origanum vulgare Origan. Papaver...

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• Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-06-1991 et mise à jour au 25-01-2007)

... dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté et qui sont classées sous la (r... de l'air pour l'homme, les animaux, les plantes et les matériaux;. - l'exécution sur place de ...

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• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-1998 et mise à jour au 27-01-2004) (NOTE : la consolidation de ce texte est temporairement...

... 13° plante de grande culture: un végétal cultivé à des fi... les zones servant d'habitat à la faune aquatique, telles que reprises dans l'arrêté royal du 27 s...

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