plantation novembre

• Arrêt nº 64502 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 7 juillet 2011

... vous auriez trouvé un travail dans un plantation appartenant à un dénommé [A. L.] chez lequel voous auriez vécu à partir de novembre 2008. Votre principale tâche aurait été d'aller...

• 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte

... des espaces réservés aux plantations;. 3° le placement, le déplacement ou l'enlèveme...

• BOB-FR, 2 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation et l'entretien de haies vives, de vergers et d'alignements d'arbres

... Conservation de la Nature, donné le 23 novembre 2010;. Vu l'avis de l'Inspection des Finances, don...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal relatif à l'organisation d'une enquête quinquennale sur le potentiel de production des plantations de certaines espèces d'arbres fruitiers, effectuée par l'Institut national de Statistique.

... Donné à Bruxelles, le 12 novembre 2002. ALBERT. Par le Roi :. Le Ministre de l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions à l'exécution de mesures agri-environnementales en application du Programme flamand de Développement rural

... arrêtés du Gouvernement flamand des 28 novembre 2008, 23 avril 2010 et 4 février 2011 sont apport...2° au § 1er, les mots « pour la plantation » sont remplacés par les mots « pour l'entretie...

• BOB-FR, 22 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de subventions pour des systèmes agroforestiers en application du Programme flamand de développement rural pour la période de programmation 2007-2013

... % des frais subventionnables pour la plantation des arbres. Les frais suivants pour la plantation ... l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 novembre 2008 relatif au subventionnement du boisement de t...

• BOB-FR, 9 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant découplage des formulaires de la règlementation sectorielle de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique « Agentschap voor Natuur en Bos » (Agence de la Nature et des Forêts)

... l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 novembre 1996 et modifiée par l'arrêté du Gouvernement f... de jeunes plants, la proportion de plantation, l'âge et les dimensions des jeunes plants;. 7°...

• BOB-FR, 15 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 4 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions à l'exécution de mesures agri-environnementales en application du Programme flamand de Développement rural

... C(2007)5555 de la Commission du 13 novembre 2007 portant approbation du programme de développ... maximale de 4 euros par arbre pour la plantation et 2 euros par arbre pour l'entretien de variété...

• BOB-FR, 11 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 22 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les nématodes à kystes de la pomme de terre et modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

... de végétaux destinés à la plantation;. 2° ou des pommes de terre de semence destinées...

• BOB-FR, 30 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 19 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les types d'unités de gestion susceptibles d'être délimitées au sein d'un site Natura 2000 ainsi que les interdictions et mesures préventives particulières qui y sont applicables

...b) toute plantation ou replantation d'arbres ou d'arbustes. Cette mesu... pâturage et toute fauche entre le 1er novembre et le 15 juin, sauf lorsque ces actes sont prévus...

• BOB-FR, 3 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE