planning familial paris

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... et durable sur le plan professionnel, familial, social ou économique laisserait en outre une g... vastes qui cadrent avec les objectifs du planning structurel, qui agissent de manière structurell... casinos et les transactions portant sur des paris;. i) les activités participant à l’exer...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire fran}aise pour l'année budgétaire 2006.

... 22.40.33.13 Subventions aux centres de planning familial. 23.10.33.11 Subvention a l'ASBL " Fo... 30.00.01.02 Frais lies a l'immeuble a Paris. 30.00.12.00 Frais de mission et de reception ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Mise en compétition dans la classe A3 d'emplois auxquels est attaché le titre de directeur auprès des Services centraux des Administrations fiscales, des Services généraux du Secrétariat général et de

..., du droit des personnes, du droit familial (plus particulièrement le droit de divorce) et du... du fonctionnaire dirigeant du service Planning, Finances et Communication. Missions et tâches. L... à Etat, crédits à l'exportation, Club de Paris, groupes consultatifs) tant pour les partenaires b...

• BOB-FR, 6 décembre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-06-2005 et mise à jour au 27-06-2006).

... 22.40.33.13 Subventions aux centres de planning familial. 23.10.33.11 Subvention a l'a.s.b.l. ... [30.00.01.02 Frais lies a l'immeuble a Paris]. . 30.00.12.00 Frais de mission et de recep...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

...Economica : Paris. ). ( (3) La région urbaine est l'ensemble de l... - et sociale (services d'aide sociale, plannings familiaux, centres de formation professionnelle, m... sociologique, voire par filiation familiale, la majorité de ces jeunes exclus de l'essor éco...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, aux Annexes 1re et 2, aux Protocoles 1er, 2, 3, 4 et 5, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 17 juin 2002.

... et renforcer les programmes libanais de planning familial et de protection de la mère et de l'enfa... - la convention de Paris pour la protection de la propriéte industrielle (...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE, D'AUTRE PART, aux Annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, à l'Acte Final et à la Liste des Etats liés, faits à Valence le 22 avril 2002.

... de chômage et les prestations familiales. Toutefois, cette disposition ne peut avoir pour... e) l'appui aux programmes algériens de planning familial et de protection de la mère et de l'enfa... la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à l'Accord euro-méditterranéen établissant une association entre les Communautés européennes et les Etats membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part, Annexes 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7, Protocols 1, 2, 3, 4 et 5, et Acte final, faits à Bruxelles le 26 février 1996 (1) (2)

... de chômage et les prestations familiales. Toutefois, cette disposition ne peut avoir pour e... renforcement des programmes marocains du planning familial et de la protection de la mère et de l'e... selon l'article 10bis de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle ...

• BOB-FR, 22 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-04-2004 et mise à jour au 08-02-2005)

... de la Francophonie (AIF-IEPF) à Paris pour mener à bien des actions spécifiques " Ener... Centres de Planning familial. Centres d'accueil pour adultes. Mais...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part.

... de chômage et les prestations familiales. Toutefois, cette disposition ne peut avoir pour... renforcement des programmes tunisiens du planning familial et de la protection de la mère et de l'e... - Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única