planning commission

• Arrêté n° 2001/249 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du 16 mars 1995 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'agrément et aux subventions des centres de planning familial.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Agréments des Centres de Planning familial Par arrêté du 23 septembre 1999, le Collège de la Commission communautaire française a renouvelé les agréments des Centres de planning familial suivants pour

• BOB-FR, 23 octobre 1999
• Autres arrêtés
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 6 JUIN 2002. - Arrêté n° 2001/249 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du 16 mars 1995 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'agrément et aux subventions des centres de planning familial

• BOB-FR, 23 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté 95/129 du Collège de la Commission communautaire francaise relatif à l'agrément et aux subventions des Centres de Planning familial. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-1995 et mise à jour au 23-07-2002)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

...- le Collège de la Commission communautaire française;. - le Conseil des mini... vastes qui cadrent avec les objectifs du planning structurel, qui agissent de manière structurell...

• Changement de dénomination du centre planning familial « Centre pluraliste familial d'Evere » Par arrêté du 16 novembre 2000, le Collège de la Commission communautaire française a agréé le changement

• BOB-FR, 9 décembre 2000
• Autres arrêtés
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Changement de dénomination du centre planning familial 'Consultations conjugales et familiales - Bureau de Quartiers' Par arrêté du 8 février 2001, le Collège de la Commission communautaire française

• BOB-FR, 15 mars 2001
• Autres arrêtés
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 16 juillet 1994 relatif à l'agrément et aux subventions des centres de planning familial.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'exécution du décret relatif à la politique d'intégration flamande

...7° commission de la politique d'intégration : la commission vis...8° cadre de planning stratégique : le cadre de planning stratégique t...

• BOB-FR, 4 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 17 FEVRIER 2005. - Décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 16 juillet 1994 relatif à l'agrément et aux subventions des centres de planning familial

• BOB-FR, 27 avril 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE