Planification des transports

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1 terme du glossaire pour Planification des transports

451 documents pour Planification des transports

- 10 MAI 2012. - Décret portant des dispositions fiscales diverses (1)
... de l'enregistrement des vols, à la planification des vols prévisionnels, à la sûreté;. - les zoones de parking réservées aux transports en commun. En cas d'affectation mixte des immeuble...
- BOB-FR, 29 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011
Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... bÃ©nÃ©fices rÃ©sultant de la planification spatiale Â», lâaffectent dans lâexerci...d) les services dans le domaine des transports, y compris les services portuaires, qui entrent da...
- 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)
... » : l'entité responsable pour la planification, l'organisation, les adaptations nécessaires, la ...
- BOB-FR, 9 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

- 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de dispatcher des transports routiers de marchandises
... - Adapte la planification en cas de circonstances modifiantes, compte tenu d...
- BOB-FR, 22 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Décret relatif aux conventions de mobilité (TRADUCTION).
... locale, la Société flamande des Transports et le cas échéant, l'autorité provinciale et to... 1° à l'aide aux activités de planification stratégique;. 2° à l'amélioration ou à l'am...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand dressant le Plan de Mobilité pour la Flandre et relatif à la commission de planification régionale
... la politique de la mobilité et les transports dans ses attributions. Art. 2. En application de l...
- BOB-FR, 1 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 20 AVRIL 2001. - Décret relatif aux conventions de mobilité (1)
... locale, la Société flamande des Transports et le cas échéant, l'autorité provinciale et to...1° à l'aide aux activités de planification stratégique;. 2° à l'amélioration ou à l'amé...
- BOB-FR, 24 mai 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).
...Cette planification tient compte de l'intérêt du service mais elle n...- De l'utilisation des moyens de transports en commun. Art. 374. Les débours d'un déplacem...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 MAI 2011. - Ordonnance relative à la gestion de la sécurité des infrastructures routières (1)
... toutes les étapes depuis la planification jusqu'au début de l'exploitation;. 5° « classif...chargée des Travaux publics et des Transports,. B. GROUWELS. Le Ministre du Gouvernement de la R...
- BOB-FR, 8 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
...Vice-Ministre de la planification et de la coordination économique. . SA MAJESTE LA..., les mines, l'énergie, ainsi que les transports et télécommunications liés à ces secteurs. Ces...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

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