plan financier exemple

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

...Ce modèle bipolaire doit traduire, sur le plan structurel, les deux finalités majeures dudit con...Ceci est par exemple le cas d'un établissement de crédit belge qui po...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution d'une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... par voie hertzienne terrestre sur base du plan établi par l'IBPT;. Vu l'arrêté du Gouvernement...• d'un plan financier établi sur une période de trois ans;. • s'il é... être complétés plusieurs fois (par exemple, les points 3.F.1 à 3.F.6 doivent être remplis p...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

..., quelques mots et une adresse URL (par exemple www.xyz.be) sur laquelle il suffit de cliquer pour... ces pages archivées est nécessaire sur le plan technique pour assurer une transmission efficace d... risquent ainsi de subir un préjudice financier puisque leurs revenus publicitaires sont directeme...

• 21 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... par voie hertzienne terrestre sur base du plan établi par l'IBPT;. Vu l'arrêté du Gouvernement...• d'un plan financier établi sur une période de trois ans;. • s'il é... être complétés plusieurs fois (par exemple, les points 3.F.1 à 3.F.6 doivent être remplis p...

• BOB-FR, 16 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• La transformation

... apports en nature ou l'établissement d'un plan financier). Ceci permet, par exemple, aux associé...

• Le Code des SA et SPRL expliqué
• Restructuration et transformation

• 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences et d'un réseau de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... par voie hertzienne terrestre sur base du plan établi par l'IBPT;. Vu l'arrêté du Gouvernement...- d'un plan financier établi sur une période de trois ans;. - de l'eng... être complétés plusieurs fois (par exemple, les points 3.F.1 à 3.F.6 doivent être remplis p...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences et d'un réseau de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre.

... - d'un plan financier établi sur une période de trois ans;. ... être complétés plusieurs fois (par exemple, les points 3.F.1 à 3.F.6 doivent être remplis p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...�seaux ferroviaires qui sont séparés sur le plan fonctionnel du reste du système ferroviaire et qu..., contractuelle, économique, financière, sociale ou environnementale et doit être dûment... du véhicule et de ses équipements (par exemple, sièges), la capacité de charge, la sécurité p...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

...� 8000 Bruges, Scheepsdalelaan 60, la SA « Plan & Bouw », dont le siège social est établi... doivent laisser gérer leurs moyens financiers par la Société flamande du logement social. ...�e aux prestataires de services, comme par exemple l’obligation d’obtenir une autorisation ...

• 4 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences et d'un réseau de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... par voie hertzienne terrestre sur base du plan établi par l'IBPT;. Vu l'arrêté du Gouvernement...• d'un plan financier établi sur une période de trois ans;. • de l'e... être complétés plusieurs fois (par exemple, les points 3.F.1 à 3.F.6 doivent être remplis p...

• BOB-FR, 8 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE