plan de developpement entreprise

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1 terme du glossaire pour plan de developpement entreprise

1.194 documents pour plan de developpement entreprise

- 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)
... et représente une prévision du développement budgétaire pour chaque année de la législature ... générales, dans la même forme que le plan comptable, un inventaire annuel de tout le patrimo... comptabilité et le compte annuel des entreprises. Section 2. - Dispositions relatives à l'imputati...
- BOB-FR, 5 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011
... droit, confirme la décision entreprise sous les émendations qu'il : 1. fixe le montant d...�tre défini, l'amélioration et le développement intégré de l'habitat, y compris les fonctions de... les mêmes moyens, spécialement sur le plan de l'intervention des pouvoirs publics, et ne pour...
- 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Marche-La Roche (planches 49/5, 55/1 et 55/2) et adoptant l'avant-projet de révision en vue de l'inscription d'une zone d'extraction en extension de la carrière de Préalle sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd) et, au titre de compensations planologiques, de l'affectation en zones agricole et forestières de terrains inscrits en zone d'extraction sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd et Tohogne)
...Vu le schéma de développement de l'espace régional (SDER), adopté par le Gouve... stratégique de développement de l'entreprise, en termes économiques, d'emplois et de mobilité...
- BOB-FR, 16 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)
...- Missions générales de l'entreprise. Section 1re. - Informatique. Sous-section 1re. -...Sous-section 6. - Développement de l'outil informatique. - fixation des standards.... Section 4. - Plan de développement. Section 5. - Audit interne. Ch...
- BOB-NL, 25 mai 2004
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FRANSE GEMEENSCHAP
- Loi portant des dispositions diverses (I).
..., les mots " les pays en voie de développement " sont remplacés par les mots " les pays en déve... remplacés par les mots " dans une entreprise agréée de travail adapté ". Section 2. - Modi... des experts existants pour appuyer le Plan national Nutrition-Santé :. - un Comité d'expe...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale adoptant la carte des affectations du sol du plan régional d'affectation du sol pour les parcelles dont l'affectation a été annulée par le Conseil d'Etat
... mixité car le plan régional de développement reprenait ce site dans un périmètre de redéploiiement du logement et de l'entreprise;. Que d'autres réclamants sollicitent la reprise ...
- BOB-FR, 28 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)
...'administration et de la direction de l'entreprise. § 6. Le titulaire du certificat ou de l'attestat... notaires qui peut en déléguer le développement et la gestion opérationnelle à la Fédération r... public dans le cadre de la réalisation du Plan national de lutte contre la fracture numérique. L...
- BOB-FR, 19 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
- 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)
...�seaux ferroviaires qui sont séparés sur le plan fonctionnel du reste du système ferroviaire et qu... » : tout organisme ou toute entreprise chargés notamment de l'établissement et de l'ent... « projet à un stade avancé de développement » : tout projet dont la phase de planification/co...
- BOB-FR, 9 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte
...11° « superficie de plancher » : totalité des planchers mis à couvert et off... des voiries du plan régional de développement, sur les voiries locales et les collecteurs de qua... médicales et paramédicales, ou d'une entreprise de service intellectuel exercée de manière isol�...
- BOB-FR, 2 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 novembre 2000 concernant les aides aux investissements et à l'installation dans l'agriculture (TRADUCTION).
... ou la personne morale qui exploite une entreprise agricole ou horticole avec un besoins en effectifs... " Fonds européen agricole pour le Développement rural (FEADER)". Art. 3. A l'article 6 du même ... informations nécessaires afin d'établir le plan d'entreprise sur la base d'un budget du revenu pro...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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