plan d urbanisme paris

• 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant la décision de la commune d'Evere d'abroger totalement le plan particulier d'affectation du sol n° 14 « Hauwaerts », approuvé par l'arrêté royal du 28 février 1963

...Van Boeckel, la rue de Paris, la chaussée de Haecht, la rue F. Pepermans et de...

• BOB-FR, 10 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 186/2011 de Cour Constitutionnelle, 8 décembre 2011

Code flamand de l'aménagement du territoire", coordonné par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mai 2009 (art. 2.4.6, § 1er, alinéa 1er) - Code judiciaire (art. 1017, alinéa 1er, et 1022)

... et des libertés fondamentales, signée à Paris et approuvée par la loi du 13 mai 1955, et avec l...-value résultant des prescriptions d’un plan d’exécution spatial ne peut être prise en comp...

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

..., les moyens financiers dégagés pour le Plan Tonus communal et d'autre part, 20 millions d'euro... - une taxe sur les jeux et paris autres que les courses de chevaux (interdite par l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

...� 8000 Bruges, Scheepsdalelaan 60, la SA « Plan & Bouw », dont le siège social est établi... casinos et les transactions portant sur des paris;. i) les activités participant à l’exer...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 février 2008

Alors que les prescriptions urbanistiques et esthétiques du permis de lotir dispose qu'"une zone de recul «non aedificandi» de 10 mètres sera comptée à partir de la limite séparative du Domaine public\

...A.169.931/XIII-4048. En cause :. PARIS Jeannine, ayant élu domicile chez Me Patrick HENR... séparative du Domaine public"; que les plans des façades latérales indiquent la limite du dom...

• Mise en compétition dans la classe A3 d'emplois auxquels est attaché le titre de directeur auprès des Services centraux des Administrations fiscales, des Services généraux du Secrétariat général et de

... sont attribuées dans les limites du plan de personnel 2007. Un comité administratif relèv... à Etat, crédits à l'exportation, Club de Paris, groupes consultatifs) tant pour les partenaires b...

• BOB-FR, 6 décembre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

... comme un aéroport de délestage de Paris;. Considérant que des réclamations s'interrogent...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

...Economica : Paris. ). ( (3) La région urbaine est l'ensemble de l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée. (Ce texte remplace celui paru au Moniteur belge n° 98, deuxième édition, du 21 mars 2003, les pages 13912 à 14104.)

... comme un aéroport de délestage de Paris;. Considérant que des réclamations s'interrog...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon adoptant provisoirement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-10-2001 et mise à jour au 22-05-2002.)

... pour Liège-Bierset par les Aéroports de Paris (ADP);. - une expertise réalisée par la S.A. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única