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placement argent
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384 documents pour placement argent
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... spéciale à la jeunesse, et à l'argent de poche payé aux mineurs selon l'article 40 du m... pour des mineurs dans des services de placement familial. ». CHAPITRE 5. - Soins de santé. Art. ...
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Décret de la Région flamande du 9 juillet 2010 portant recouvrement de rétributions de stationnement par des sociétés de parking (art. 2)
... jugé que seuls lâentretien, le placement et la collecte dâargent dans les horodateurs ...
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... sociétés de gestion d'organismes de placement collectif. Cette disposition peut être modifiée ... public en vue de recevoir des dépôts d'argent ou d'autres fonds remboursables à vue, à terme o...
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. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....
... «immobilisations financières» des «placements de trésorerie». . . Les immobilisations financi... qu'à une augmentation de la valeur de l'argent. . . L'augmentation de la valeur actuelle s'obtie...
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... de la loi du 1er mars 2002 relative au placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifi... compris la conservation des effets et de l'argent personnel du jeune;. 3° du maintien de l'ordre et...
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... prestation de services, des dépôts d'argent et autres fonds remboursables du public;. c) à ... souscription de parts d'organismes de placement collectif en euro et avec garantie de capital aupr...
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... spéciale à la jeunesse, et à l'argent de poche payé aux mineurs selon l'article 40 du m... pour des mineurs dans des services de placement familial. ». CHAPITRE 9. - SGS Fonds pour la lutt...
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... qu'il s'agit d'avantages évaluables en argent auxquels il a droit en vertu du contrat de travail...
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...1° les dépôts d'argent sollicités ou reçus par des établissements ou i...
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... de crédit, des organismes de placement collectif ou des sociétés de gestion de portefeu... contrat-cadre avec le client retirant de l'argent d'un compte de paiement, à condition que ces pres...
