piles medical condition

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8 documents pour piles medical condition

- 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande
...3). Section 4. - Conditions générales. Art. 6. Une aide est uniquement octro... d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothér... de commande électrique27200Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques27310Fabrication de...
- BOB-FR, 28 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 9 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'article 35 de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
...-directeurs sur la base d'un rapport médical signé et introduit par le médecin implanteur, et... il est satisfait à toutes les conditions suivantes :. - le seuil moyen mesuré en audiomét... remplacement de pièces, à l'exception des piles. Le médecin-conseil de l'organisme assureur doit ...
- BOB-FR, 18 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).
... circonstanciée, le projet remplit les conditions d'éligibilité à l'aide. Section II. - Défini... 31400 Fabrication d'accumulateurs et de piles electriques. 31501 Fabrication de lampes. 315... 71407 Location de materiel medical et paramedical. 71408 Location d'autres biens p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.
... liste et dont la connaissance est une condition essentielle pour pouvoir exercer la profession en ... - assistant(e) technique medical(e) de laboratoire (" medizinisch-technische(r) Lab... 378 Fabrication de piles et d'accumulateurs. 379 Réparation, montage, tr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).
... Section III. - Conditions générales. Art. 5. L'aide est uniquement octro... Fabrication d'accumulateurs et de piles electriques. 31501 Fabrication de lampes. ... 71407 Location de materiel medical et paramedical. 71408 Location d'autres bi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux grandes entreprises pour des investissements réalisés dans les régions assistées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2004 et mise à jour au 25-01-2005)
... Section III. - Conditions générales. Art. 5. L'aide attribuée dans le c... 31400 Fabrication d'accumulateurs et de piles electriques. 31501 Fabrication de lampes. ... 71407 Location de materiel medical et paramedical. 71408 Location d'autres bie...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux petites et moyennes entreprises pour des investissements réalisés en Région flamande (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2003 et mise à jour au 29-06-2006)
... Section III. - Conditions générales. Art. 5. L'aide attribuée dans le c... 31400 Fabrication d'accumulateurs et de piles electriques. 31501 Fabrication de lampes. 315... 71407 Location de materiel medical et paramedical. 71408 Location d'autres biens p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Réglement général pour la protection du travail, titre II. (art 28 - 183) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogées par DRW 2002-07-04/41, art. 18,
... 2, § 1er, alinéa 2, e), dans les conditions et selon les modalités fixées par Nous. Obliga...-inspecteur du Service d'inspection médicale du travail. Le lavage et la désinfection seront... 4. On utilise une pompe portative à piles, portée à la ceinture du travailleur ou dans une...
- Legislation Consolidé
- Sección Única