piles à combustible

Législation

Moniteur belge, 23 Mars 2009

Cellule 'Recherche en Energie'. - Appel à candidatures Afin de renforcer les effectifs dans le cadre du soutien à la recherche en énergie, le Gouvernement wallon recherche : 1 ingénieur civil ou ind

Publications légales et Avis divers

... conduisant à des économies d'énergie, piles à combustible...). Profil de compétences : ...... destinées à l'absorption de chaleur et des piles à combustible est un plus; • La connaissance ...

Législation

Moniteur belge, 27 Septembre 2002

18 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... Conseil 91/157/CEE du 18 mars 1991 relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières ...... de reprise pour les déchets suivants : les piles et accumulateurs usagés; 2° les pneus usés; 3�...

Législation

Moniteur belge, 22 Septembre 2008

16 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant précision des valeurs de rendement de référence pour la production séparée de chaleur et d'électricité visés à l'annexe III, partie 3, b), de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 mai 2004 relatif à la promotion de l'électricité verte et de la cogénération de qualité

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... Dans le cas d'une unité utilisant plusieurs combustibles, la valeur de rendement de référence est ...... Ces facteurs de correction ne sont pas applicables pour les combustibles solides issus de la fraction organique ...

Législation

Moniteur belge, 25 Mars 2009

Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

Publications légales et Avis divers

...� sec - Partie 3 : Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008) (1re édition) NBN EN 12336+ ...... (1re édition) EN 62282-3-3 des piles à combustible - Partie 3-3 : Systèmes à piles ...

Législation

Moniteur belge, 16 Octobre 2007

Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

Avis officiels

... (1re édition) EN 62282-3-1 des piles à combustible - Partie 3-1 : Systèmes à piles ...

Législation

Moniteur belge, 18 Juillet 2007

Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément au § 5 de l'arrêté royal du 30 juillet 1976, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par

Publications légales et Avis divers

... électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique - Partie 2 : ...... appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques ...

Législation

Moniteur belge, 03 Septembre 2007

Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

Publications légales et Avis divers

... d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles (1re édition) NBN EN Escaliers du grenier ...... EN 15250 de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur - ...

Législation

Moniteur belge, 30 Avril 2004

5 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets

Publications légales et Avis divers

... - la Directive 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières ...... de collecte : le poids exprimé en pourcentage de piles et accumulateurs usagés et de batteries de ...

Législation

Moniteur belge, 29 Août 2006

Institut belge de Normalisation (IBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément au § 5 de l'arrêté royal du 30 juillet 1976, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

Publications légales et Avis divers

... la détection et la mesure des gaz ou vapeurs combustibles ou toxiques, ou de l'oxygène - Exigences ...... pour utilisation en présence de poussières combustibles - Partie 17 : Inspection et maintenance des ...