piles a combustible

• 3 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 31 janvier 2008 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto (1)

..., fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle ch...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté ministériel portant précision des valeurs de rendement de référence pour la production séparée de chaleur et d'électricité visés à l'annexe III, partie 3, b), de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 mai 2004 relatif à la promotion de l'électricité verte et de la cogénération de qualité.

... cas d'une unité utilisant plusieurs combustibles, la valeur de rendement de référence est calcul�... correction ne sont pas applicables pour les piles à combustible. § 2. La correction sera la suiv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon portant sur les données d'émission relatives aux activités qui seront intégrées dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre à compter de 2013 suite à l'élargissement du champ d'application de la Directive 2003/87/CE

..., fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle ch...

• BOB-FR, 3 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... charbon (losange noir) fut le premier combustible fossile utilisé dès le début de l’industriali... de techniques de conversion telles que les piles à combustible , susceptibles d’accroître le r...

• La P.E.B. expliquée

• 16 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant précision des valeurs de rendement de référence pour la production séparée de chaleur et d'électricité visés à l'annexe III, partie 3, b), de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 mai 2004 relatif à la promotion de l'électricité verte et de la cogénération de qualité

... cas d'une unité utilisant plusieurs combustibles, la valeur de rendement de référence est calcul�... correction ne sont pas applicables pour les piles à combustible. § 2. La correction sera la suivan...

• BOB-FR, 22 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté ministériel déterminant les modèles de questionnaires pour la collecte de données relatives à l'électricité, à la chaleur et au gaz naturel.

... : indiquer les quantités de combustible utilisées. (Le combustible utilisé par les centr... celles indiquées ci-dessus, par exemple piles à combustible. Veuillez donner des précisions su...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

...NBN EN 62282-3-1. Technologies des piles à combustible - Partie 3-1 : Systèmes à piles �...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les modalités d'octroi des labels de garantie d'origine, précisant les obligations incombant aux fournisseurs, et modifiant l'arrêté du 6 mai 2004 relatif à la promotion de l'électricité verte et de la cogénération de qualité.

... d'énergie renouvelable ou de combustibles primaires pour les cogénérations de qualité uti... g) Moteurs stirling. h) Piles à combustible. i) Moteurs à vapeur. j) Cycle...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 MARS 2007. - Arrêté ministériel déterminant les procédures et le Code de comptage de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables et/ou de cogénération

...Dans le cas du comptage des combustibles liquides, la mesure différentielle (simultanée) ... correction n'est pas applicable pour les piles à combustible. Ces corrections en température so...

• BOB-FR, 20 avril 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les modalités d'octroi des labels de garantie d'origine, précisant les obligations incombant aux fournisseurs, et modifiant l'arrêté du 6 mai 2004 relatif à la promotion de l'électricité verte et de la cogénération de qualité

... d'énergie renouvelable ou de combustibles primaires pour les cogénérations de qualité uti...f) Microturbines. g) Moteurs stirling. h) Piles à combustible. i) Moteurs à vapeur. j) Cycles de...

• BOB-FR, 6 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE