Piles

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214 documents pour Piles

- Convention environnementale relative à l'exécution de l'obligation de reprise en matière de piles usagées.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région Bruxelles-Capitale portant modification, en ce qui concerne les piles et accumulateurs et déchets de piles et accumulateurs, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2002 instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 avril 2002 concernant la mise en décharge des déchets et abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 juin 1993 concernant les piles et accumulateurs qui contiennent certaines matières dangereuses
- BOB-FR, 23 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 2 JUILLET 2010. - Avenant à la convention environnementale du 22 décembre 2005 relative à l'exécution de l'obligation de reprise en matière de piles usagées
- BOB-FR, 11 août 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- Arrêté royal relatif aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-06-1997 et mise à jour au 12-09-2000.)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 MAI 2007. - Projet de modification de la convention environnementale du 22 décembre 2005 relative à l'exécution de l'obligation de reprise en matière de piles usagées
- BOB-FR, 5 novembre 2007
- Avis officiels
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Projet de modification de la convention environnementale du 22 décembre 2005 relative à l'exécution de l'obligation de reprise en matière de piles usagées.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 MARS 2001. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 20 août 2000 modifiant l'arrêté royal du 17 mars 1997 relatif aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses
- BOB-FR, 27 mars 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mars 1997 relatif aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif aux modalités de la preuve d'achat en Belgique de piles faisant l'objet d'une consigne ou d'une prime de retour.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal reportant la date de mise en application de l'écotaxe sur les piles, établie par la loi ordinaire du 16 juillet 1993 visant à achever la structure fédérale de l'Etat.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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