pile a combustible voiture

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.

... combustible. ... la voiture :. ... des piles sans mercure, a propos de. de l'essence sans...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-09-2002 et mise à jour au 09-05-2006.)

... 7° pile ou accumulateur : source d'énergie électrique ob... 9° pneu : tout pneu en caoutchouc de voiture, de caravane, de remorque, d'autobus, d'autocar, d... 2° utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie : maximum...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination

... 91/157/CEE du 18 mars 1991 relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dan...9° pneu : tout pneu en caoutchouc de voiture, de caravane, de remorque, d'autobus, d'autocar, d...2° utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie : maximum...

• BOB-FR, 27 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 mai 2007

L'octroi d'un certificat préalable à l'attribution d'un permis ne concerne que les permis d'environnement pour les installations de classe IA et IB (article 8 de l'O.P.E.). Une procédure d'octroi d'un certificat avant l'attribution d'un permis d'environnement n'est pas prévue pour les installations de classe II par l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement.

... que faire se peut, le recours à la voiture en ville. La politique développée par l*Ecole eu...b) propulsion électrique par pile à combustible;. c) moteurs hybrides parallèles;....

• 25 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3

... émis lors de la combustion de combustibles fossiles. Ceci est dû à la présence d'impureté... de véhicules, types de véhicules (voitures, camionnettes, camions), âge (via l'année d'imma... le développement du moteur à hydrogène (piles à combustible). Des conventions de recherche et d...

• BOB-FR, 20 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... 27° Pneu : tout pneu de voiture, de caravane, de remorque, d'autobus, de camion, d... 33° Pile ou accumulateur : source d'énergie électrique ob... Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de. produire de l'ene...

• Legislation Consolidé
• Sección Única