Pile a combustible

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'introduction de véhicules propres dans les flottes des organismes publics régionaux et des organismes ressortissant à leurs autorité et contrôle.

... b) propulsion électrique par pile à combustible;. c) moteurs hybrides parallèles...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à l'économie d'énergie et à la production d'énergie à partir de sources d'énergies renouvelables

..., hybride (électrique/thermique) ou pile à combustible et de vélos ainsi que leurs aména...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Circulaire 307quater. - Acquisition de véhicules de personnes destinés aux services de l'Etat et aux organismes d'intérêt public.

..., hybrides ou encore des voitures à pile à combustible. Pour ces voitures les plafonds bud...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 mai 2007

L'octroi d'un certificat préalable à l'attribution d'un permis ne concerne que les permis d'environnement pour les installations de classe IA et IB (article 8 de l'O.P.E.). Une procédure d'octroi d'un certificat avant l'attribution d'un permis d'environnement n'est pas prévue pour les installations de classe II par l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement.

...b) propulsion électrique par pile à combustible;. c) moteurs hybrides parallèles;....

• Arrêté du Gouvernement flamand favorisant la production d'électricité par des installations de cogénération de qualité. (Traduction).

... nécessaires à la production de combustibles pour l'installation de cogénération issus d'effl... g) Moteur stirling. h) Pile à combustible. i) Moteur à vapeur. j) Cycles...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3.

... émis lors de la combustion de combustibles fossiles. Ceci est dû à la présence d'impureté... le développement du moteur à hydrogène (piles à combustible). Des conventions de recherche et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3

... émis lors de la combustion de combustibles fossiles. Ceci est dû à la présence d'impureté... le développement du moteur à hydrogène (piles à combustible). Des conventions de recherche et d...

• BOB-FR, 20 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• ADR en vigueur le 1er janvier 2009 - Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.

... gaz (cartouches à gaz) et cartouches pour pile à combustible contenant un gaz liquéfié inflamm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

... des matières premières, des combustibles et/ou des autres produits de départ (utilisation ...a) 0,05 % en poids de mercure dans les piles et accumulateurs alcalins au manganèse destinés ...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.

... avec un approvisionnement complet en combustible, en matières consommables, en glace et avec la to... en code Morse, ainsi qu'un jeu de piles de rechange et une ampoule de rechange dans une bo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única