pieton ville

• 23 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 03 de la division organique 30 et le programme 04 de la division organique 54 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003

...Ville de Liège - Etude et réalisation de plans de circ...Réalisation des itinéraires piétons adaptés aux personnes à mobilité réduite - Li�...

• BOB-FR, 11 juillet 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Besluit van de Waalse Regering tot vastlegging van de gedeelten van het elektriciteitsnet die als ' plaatselijk transmissienet ' worden beschouwd. (Vertaling).

... - SOMMIERE - HASTIERE - WARNANT - BOIS DE VILLERS (70/124-125-126);. - ACHENE - HOGNE (SNCB) - MAR... - BASCOUP - PIETON (SNCB) - FONTAINE-L'EVEQUE (70/253);. - BAS WARN...

• Wetgeving
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 mars 2007

Il ressort de l'article 522 du Code des sociétés, que le conseil d'administration est en principe l'organe habilité à représenter une société anonyme en justice. En son paragraphe 2, cette disposition permet cependant aux statuts de donner cette qualité à un ou plusieurs administrateurs.

...1000 Bruxelles, contre :. 1. la Ville de Wavre,. 2. le Comité socio-économique pour la...�s privilégiée, lors de ses cheminements piéton en centre-ville. La localisation périphérique du...

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les tronçons du réseau électrique considérés comme ' réseau de transport local '.

... - SOMMIERE - HASTIERE - WARNANT - BOIS-DE-VILLERS (70/124-125-126);. - ACHENE - HOGNE (SNCB) - MAR... - BASCOUP - PIETON (SNCB) - FONTAINE-l'EVEQUE (70/253);. - BAS-WARN...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 20543 de Cour du Travail, Mons, 18 mai 2009

...CONTRE :. La S.C.R.L. DEXIA VAL DU PIETON, dont le siège social est établi à 6183 Courcel... de Frasnes-lez-Gosselies, Rêves et Villers-Perwin. Au terme de ce contrat, il fut convenu ent...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 août 2008

Concernant le risque de préjudice grave lié à l'absence d'étude d'incidences sur l'environnement, ce n'est que s'il est établi, au stade de la suspension, qu'une étude d'incidences n'a pas été réalisée alors qu'elle était obligatoire, que l'existence d'un risque de préjudice grave difficilement réparable peut être présumée. L'examen de ce risque de préjudice implique dès lors l'examen des moyens qui critiquent son absence. Une étude d'incidences est obligatoire soit lorsque le projet est classé dans la liste de ceux pour lesquels une étude d'incidences est obligatoire, soit lorsque l'autorité estime que le projet est susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement. A cet égard, l'éventuel fondement du moyen pris de la violation de l'obligation de motivation formelle ne p...

...Partie intervenante : la Ville de Nivelles, ayant élu domicile chez Me Benoît H... permettra la réalisation d'un espace piétonnier". 2. Les lieux visés par le projet sont composés...

• Nationale Orden. - Benoemingen. - Promoties Bij koninklijk besluit van 17 november 2010 werden benoemd of bevorderd op de datum vermeld tegenover hun naam : Orde van Leopold Commandeur Mevrn. :

...ANCIAUX Marie-Claude - Gouy-lez-Piéton - 15/11/2008. BORREY Serge - Tervuren - 08/04/2006...VANESSE Benoît - Villers-la-Ville - 08/04/2010. VANESSE Josette - Hannut - ...

• BOB-NL, 1 décembre 2010
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST SOCIALE ZEKERHEID

• 25 JANVIER 2010. - Arrêté royal autorisant la suppression du passage à niveau piétonnier n° 208 de la ligne ferroviaire 132, tronçon La Sambre-Mariembourg, à Mariembourg (Couvin), moyennant l'aménagement d'un sentier piéton et la pose d'une clôture

... Collège des Bourgmestre et Echevins de la ville de Couvin n'a pas d'objection à la suppression du...

• BOB-FR, 10 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêt nº 44488 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 31 mai 2010

... caissier à l’hôpital Yalgado, dans la ville précitée. Le 24 janvier 2007, vous faites la con..., le véhicule percute violemment un piéton. Pendant que deux de ces militaires s’enquièrent...

• Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 17 novembre 2010 ont été nommés ou promus à la date en regard de leur nom : Ordre de Léopold Commandeur Mmes :

...:. ANCIAUX Marie-Claude - Gouy-lez-Piéton - 15/11/2008. BORREY Serge - Tervuren - 08/04/2006...VANESSE Benoît - Villers-la-Ville - 08/04/2010. VANESSE Josette - Hannut - ...

• BOB-FR, 1 décembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE