Pierre precieuse

• Décisions nº 05-2897/R13753 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 31 octobre 2006

... du trafic de diamants en revendant des pierres précieuses pour le compte du RCD-Goma (Rassemblem...

• Arret nº C.09.0216.F de Belgique, 23 mai 2011

...� du 31 octobre 2003, intitulé : ‘Julien Pierre', a pour contexte ‘le procès Cools' qui était ... liberté d'expression est encore plus précieuse, dans une société démocratique, que celle de to...

• Avant-propos

...Pierre Nicaise y livre une étude fouillée du nouveau r�...Ont apporté leur collaboration précieuse à la réalisation de cet ouvrage les personnes su...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise fixant les projets éducatif et pédagogique de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, organisé par la Communauté francaise.

... confiance en soi est la pierre. angulaire sur ... apporter une aide precieuse pour. construir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Préface

Rendre accessible au plus grand nombre

... apporte incontestablement une aide précieuse à la communication du message. Tous les citoyens .... Pierre de Bueger, Project Manager Bernheim Real Estate De...

• Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine expliqué

• Arret nº 34147/06 de Cour du Travail, Liège (Liège), 19 février 2009

... Laurence ADAM qui se substitue à Maître Pierre THIRY, avocat à 4000 LIEGE, Ilot Saint-Michel, Pl... son excellent avis qui a été une précieuse source d'inspiration pour la cour. La cour, en sui...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 mars 2001

Un avis relatif à l'introduction d'un recours auprès de la députation permanente contre les élections communales a été publié au Moniteur belge. Le bourgmestre de la commune a également informé le public de l'introduction de cette réclamation par un avis publié dans la forme ordinaire et mentionnant les heures de consultation, la durée de l'affichage étant constatée par une attestation signée par le bourgmestre et le secrétaire communal. Ces formalités ont pour but de permettre à tout intéressé d'intervenir devant la députation permanente et d'assurer ainsi la contradiction des débats. Les candidats, qui ne sont pas intervenus à la suite de ces publications, ne sont pas fondés à soulever le moyen pris de la violation des droits de la défense et du principe du contradictoire. ...

...Léon BLAVIER, Pierre HELSON et Fabien SCAILLET;. Vu l'avis prévu par l...'est pas obligatoire, même si elle est précieuse étant donné que leur rôle est de surveiller l'a...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 janvier 2005

Dès lors qu'aucune disposition n'impose à l'autorité de nommer une candidate qui ne bénéficie d'aucune priorité sur d'autres candidats, il y a lieu de considérer d'office que le recours de cette candidate évincée est irrecevable en tant qu'il est dirigé contre le refus implicite de la promouvoir.

... Geneviève VAN NIMMEN, Messieurs Jean-Pierre VLASSELAER,. Jean-Luc DESPREZ et Denis BOUILLON on..., non pas haute ou aiguë, mais précieuse du secteur culturel; qu'elle expose qu'en ce qui c...

• Contrat de cession de fonds de commerce

La vente A. Les éléments essentiels de la vente : le transfert de propriété et le prix a) Le transfert de propriété b) Le prix B. Conditions de validité a) Le consentement b) La capacité c) L'objet d) Les règles d'interprétation C. Garantie des vices cachés et garantie d'éviction 2. Rédaction de la convention de cession de fonds de commerce A. Définition du fonds de commerce B. Identité des parties C. Exposé des motifs D. Objet de la cession a) La clientèle b) Autres éléments incorporels 1. Description des différents éléments incorporels 2. Précautions à prendre concernant les droits incorporels à céder c) Bail commercial ou industriel d) Bail industriel e) Immeuble f) Contrats en cours .1. Intérêt pratique de la question 2. Principes 3. Comment procéder en pratique ? g) Stock, matér...

..., le juge y trouvera une source précieuse d'interprétation de l'intention des parties. D. O...

• Je transmets mon entreprise
• La transmission d'une entreprise a un tiers

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 mars 2002

Le propriétaire d'une parcelle classée comme site, dont les droits de propriété sont restreints par les interdictions portées par l'arrêté de classement, justifie par cela seul de l'intérêt légal pour demander l'annulation de cet arrêté, et ce quelles que soient les dispositions des plans d'aménagement.

... GERARD (7 ha), la fabrique d'église SAINT-PIERRE à Uccle (4,5 ha), l'indivision FOND-ROY-WIELEMANS... marécageux de valeur, relique précieuse des milieux humides du bassin de la Senne et de se...