pierre deux

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6.751 documents pour pierre deux

- 17 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la commune d'Auderghem d'abroger partiellement le plan particulier d'affectation du sol n° 26, approuvé par arrêté royal du 17 avril 1962 et modifié par arrêté royal du 2 octobre 1981
... la limite communale avec Woluwe-Saint-Pierre, le chemin de Putdael, la drève des Deux Moutiers...
- BOB-FR, 24 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arret nº P.11.1538.F de Cour de cassation, Belgique, 21 septembre 2011
...Le conseiller Pierre Cornelis a fait rapport. L'avocat général Raymon...Ainsi jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre, à Bruxelles, où siégeaient le chevalie...
- ARRET nº 49669 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 18 octobre 2010
... chez vous suite à votre arrestation et que deux vêtements portant leffigie de Jean-Pierre y ava...

- Arret nº 36380/09 de Cour du Travail, Liège (Liège), 10 septembre 2010
...Deuxième partie intimée,. Comparaissant par son Conseil, M...Ainsi arrêté par. M. Pierre LAMBILLON, Conseiller présidant la chambre,. M. C...
- 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant la liste du patrimoine immobilier exceptionnel de la Région wallonne
...-Saint-Lambert : Site archéologique des deux tumuli de Libersart; Ans/Xhendremael : Site arché... du Luxembourg : Bastogne : Eglise Saint-Pierre (classé comme monument le 22/02/1938); Bastogne :...
- BOB-FR, 17 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêt nº 60793 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 avril 2011
...Vous auriez tous deux habité dans une résidence de Jean-Pierre Bemba. ...
- 28 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant nomination des membres effectifs et suppléants du Comité consultatif du Commerce extérieur
...M. Marc Josz. Mme Laurence Baudesson. M. Pierre Dooms. 5° deux membres représentant les organisa...
- BOB-FR, 2 décembre 2010
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Décision du Président du Comité de direction portant réorganisation des bureaux de l'enregistrement de Lennik et de Dilbeek.
... matière d'exécution des Livres premier et deux du Code des droits de succession (droits de succes... les communes de Dilbeek et Leeuw-Saint-Pierre. Le bureau de l'enregistrement de Lennik est en ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Uittreksel uit arrest nr. 124/2010 van 28 oktober 2010 Rolnummers 4877, 4879 en 4882 In zake : de beroepen tot vernietiging van het decreet van de Vlaamse Gemeenschap van 23 oktober 2009 houdende in
... Stirumlaan 242 1780 Wemmel 107 Cnop Pierre Maalbeeklaan 36 1780 Wemmel 108 Cochet Jean-Pascal...Toute affaire commune aux deux régimes linguistiques ou concernant une instituti...
- BOB-NL, 21 décembre 2010
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- GRONDWETTELIJK HOF
- 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon instituant le Conseil de Coordination de la Sécurité dans les Transports en commun et fixant les modalités de remboursement des indemnités kilométriques de ses membres
...g/ deux représentants du TEC Brabant wallon : Michel Cort...h/ deux représentant du Parquet de Huy : Pierre Romijn et Thomas Dessoy;. i/ deux représentants d...
- BOB-FR, 12 août 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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