Pieces produits complexes

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

...- SUR LA DEMANDE D'ECARTEMENT DU DOSSIER DE PIECES DE COPIEPRESSE. 8. Au motif que les conclusions de... l'Etat sur le territoire duquel se sont produits les agissements délictueux, en l'espèce les Etat...�lit est formé par un ensemble de faits complexes situés dans des pays différents (les Etats-Unis ...

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

...7° déchet artisanal : des produits résiduels apparus comme résultat de la fabricati... mentionne pour les vestiges non complexes, tels que des trous de poteaux ou des tracés de f.... Pour d'autres pièces de bois, un petit fragment peut être coupé afin ...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... autres écosystèmes aquatiques et les complexes écologiques dont ils font partie; cela comprend l... qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes;. 17° site : aire géogra...Ces pièces d'eau ne sont pas visées par le présent chapitre...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Marques et autres signes distinctifs

Pourquoi protéger une marque ? 1. Un instrument pour distinguer ses produits ou services. 2. Un outil pour attirer et garder la clientèle. 3. Un actif important de l’entreprise. 4. Marque ou nom commercial ? 5. Marque ou dénomination sociale ? 6. Marque ou nom de domaine ? 7. Conclusion. B. Que peut-on protéger comme marque ? 1. Les grandes catégories de marques. 2. Les marques verbales. 3. Les marques graphiques. 4. Les marques complexes ou composées. 5. Les marques non conventionnelles. 6. Les marques tridimensionnelles. C. Comment choisir une bonne marque ? 1. Une combinaison des aspects marketing et juridique. 2. Questions classiques sur le plan marketing. a) Faut-il évoquer le produit ou le service ? b) Faut-il reprendre le...

...Le dépôt sera accompagné des pièces suivantes :. - une preuve de paiement des taxes;. ...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... 1° un inventaire des pièces;. 2° le dossier d'évaluation visé à l'articl... le collège de police, désignent les complexes de bâtiments qu'ils considèrent comme constituan..., l'événement ou l'affectation se sont produits, ou à partir du jour où la décision les concern...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JANVIER 2012. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 10 novembre 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne créant une Ecole d'administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne

..., les matières nombreuses et complexes qu'elles ont à maîtriser;. La Communauté franç...6° les produits financiers des placements de fonds;. 7° le patrim...Art. 59. Les pièces justificatives sont conservées sur place. Art. 60...

• BOB-FR, 2 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 64673 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 12 juillet 2011

... à une authentification formelle de ces pièces (cf. informations jointes au dossier). Quoi qu'il ... de ce type de violences sont plus complexes qu'ils n'y paraient à première vue. La détério... : authentifier les document judiciaires produits par le requérant et, à considérer ces derniers ...

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne créant une Ecole d'Administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne (1)

..., les matières nombreuses et complexes qu'elles ont à maîtriser;. La Communauté franç...6° les produits financiers des placements de fonds;. 7° le patrim...Art. 59. Les pièces justificatives sont conservées sur place. Art. 60...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 169/2010 de Cour du Travail, Liège (Liège), 1 décembre 2010

.... Vu en forme régulière les pièces du dossier de la procédure à la clôture des dé... sont menacés par l'usage ou l'abus de produits engendrant la dépendance, et souscrivant au proje... comme les résidences-services et les complexes résidentiels proposant des services, pour autant ...

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'agrément, aux interventions et aux subventions accordées aux entreprises de travail adapté agréées

...Art. 60. Pour les biens immeubles, les pièces justificatives permettant la liquidation des subve... ramasser un objet à terre (mouvements complexes, coordination). 5. Marche facilement sans appui, s..., la lumière forte, la poussière, les produits chimiques irritants, la température,.. présents ...

• BOB-FR, 29 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE