pieces de theatre

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, concernant les conditions de travail et de rémunération - Arts de la scène (1)

..., s'exercer, participer à et étudier les pièces à interpréter, de manière à ce que les répét...

• BOB-FR, 16 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêt nº 22082 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 27 janvier 2009

...Avec cette association, elle monte des pièces de théâtre, que vous allez voir. Le 15 février ...

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

... de télévision, aux films, aux pièces de théâtre et autres activités culturelles dans...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

... de télévision, aux films, aux pièces de théâtre et autres activités culturelles dans...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... mailles nouees, de dentelles en pieces, en bandes ou en motifs,. et de broder... et le finissage de sieges pour theatres et cinemas,. pour vehicules automobile...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 avril 1997

Le commissaire général n'a pas excédé les limites de son pouvoir d'appréciation en considérant comme mensongères les déclarations du requérant lorsqu'il ressort du dossier administratif que celui-ci a constamment varié lors de ses déclarations successives et qu'il se borne à justifier ces contradictions par le fait qu'elles peuvent s'expliquer par la façon expéditive dont se serait passée l'audition à l'Office des étrangers mais ne donne aucune explication quant aux divergences entre les différentes auditions ayant eu lieu au Commissariat général. Sur base des éléments établis par le dossier administratif, le commissaire général a pu raisonnablement considérer qu'il ne pouvait être accordé foi aux déclarations du requérant. Le commissaire général a respecté l'obligation de motivation fo...

... avoir rédigé et mis en scène trois pièces de théâtre. Pour ces motifs, il aurait subi plus...

• 8 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté 2011/867 du Collège de la Commission communautaire française relatif aux mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française

... sur l'honneur ainsi que les copies des pièces justificatives des dépenses afférentes à la for...

• BOB-FR, 18 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 AVRIL 2009. - Décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française (1)

... toute connaissance de cause ainsi que les pièces de nature à contrôler ces éléments : . - la co...

• BOB-FR, 6 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 22081 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 27 janvier 2009

...Avec cette association, elle monte des pièces de théâtre, que vous allez voir. Le 15 février ...

• 3 MARS 2010. - Arrêté royal relatif à la mise sur le marché d'articles pyrotechniques

...A la demande, doivent être jointes les pièces établissant que l'organisme satisfait aux conditi...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE