physique nucleaire cours

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires

... physique des matières nucléaires en cours d'utilisation, de production ou d'entreposage . Ar...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif aux attestations de sécurité pour le secteur nucléaire et réglant l'accès aux zones de sécurité, aux matières nucléaires ou aux documents nucléaires dans certaines circonstances particulières

... en place d'un système de protection physique efficace des matières, installations et transport... endéans un délai de trois ans prenant cours à dater du lendemain du jour de son expiration. P...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... des missions du service de contrôle physique (article 23 du Règlement général de la protecti... comportement imprévu ou détérioration au cours de l'exploitation. Des échantillons permettant de...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 27 OKTOBER 2009. - Koninklijk besluit tot bepaling van de bedragen en de betalingswijze van de retributies geheven met toepassing van de reglementering betreffende de bescherming tegen ioniserende straling

... het Federaal Agentschap voor nucleaire controle gewijzigd bij de wetten van 12 december 1... à l'établissement La personne physique ou morale dépositaire de la déclaration.613 12... van het ADR participation au cours de baseLe chauffeur qui participe au cours.184 d...

• BOB-NL, 9 novembre 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST BINNENLANDSE ZAKEN

• 30 MARS 2011. - Loi modifiant la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et modifiant la loi du 11 décembre 1998 relative à la classification et aux habilitations, attestations et avis de sécurité

... la définition des mesures de protection physique, les mots « les documents et données relatifs au... et relative aux matières nucléaires en cours de production, d'utilisation, d'entreposage ou de ...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... 11° " utilisateur " : toute personne physique, chargée par l'exploitant, responsable d'une ou p... que l'organisme donneur soit utilisé au cours de l'utilisation);. V) à l'OGM qui en résulte;... doit être intégré dans le genome (nucleaire, chloroplastique ou mitochondrial);. IV) la plan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la catégorisation et à la définition de zones de sécurité au sein des installations nucléaires et des entreprises de transport nucléaire

... brefs délais d'un régime de protection physique des matières et installations nucléaires afin de...�aire ou contre des matières nucléaires en cours d'utilisation, de production, d'entreposage ou de ...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant sur la catégorisation et la protection des documents nucléaires

... réglementaire relatif à la protection physique des matières et installations nucléaires. Les tr... relatives aux matières nucléaires en cours de production, d'utilisation, d'entreposage ou de ...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 AVRIL 2012. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants

... avec les discussions actuellement en cours entre l'Agence et l'ONDRAF et ceci dans un but d'h... à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, les articles 3 et 19, modifiés par la loi du 2 a... 57, le chef du service de contrôle physique est un expert agréé de classe I. Dans les autres...

• BOB-FR, 1 juin 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 31 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations dentaires, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... du Conseil technique dentaire formulées au cours de ses réunions des 25 mars 2010, 21 octobre 2010... par l'Agence fédérale de Contrôle Nucléaire ou par un organisme étant reconnu par celle-ci po... les locaux ont été soumis au contrôle physique périodique et qu'ils répondent bien aux critère...

• BOB-FR, 15 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements