Physique nucleaire

• Agence fédérale de Contrôle nucléaire Notification Agréments d'experts qualifiés en contrôle physique de classe I, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement

• BOB-FR, 22 avril 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Agence fédérale de contrôle nucléaire. - Notification. - Agréments d'experts qualifiés en contrôle physique de classe II, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant rè

• BOB-FR, 23 novembre 2005
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• Agence fédérale de Contrôle nucléaire Notification Agréments d'experts qualifiés en contrôle physique de classe II, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlemen

• BOB-FR, 22 avril 2010
• Autres arrêtés
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• Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Notification. - Liste des agréments d'experts qualifiés en contrôle physique de classe I, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 p

• BOB-FR, 26 juin 2009
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• Agence fédérale de contrôle nucléaire. - Notification. - Agrément d'experts qualifiés en contrôle physique de classe II, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règ

• BOB-FR, 8 février 2008
• Autres arrêtés

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif aux attestations de sécurité pour le secteur nucléaire et réglant l'accès aux zones de sécurité, aux matières nucléaires ou aux documents nucléaires dans certaines circonstances particulières

... en place d'un système de protection physique efficace des matières, installations et transport...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 MARS 2011. - Loi modifiant la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et modifiant la loi du 11 décembre 1998 relative à la classification et aux habilitations, attestations et avis de sécurité

... la définition des mesures de protection physique, les mots « les documents et données relatifs au...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• Agence fédérale de contrôle nucléaire. - Notification. - Agréments d'experts qualifiés en contrôle physique de classe I, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règ

• BOB-FR, 3 décembre 2003
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• 28 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 décembre 2002 déterminant la composition et les compétences du Conseil scientifique des Rayonnements ionisants établi auprès de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire.

... par les mots « sécurité et protection physique, radiothérapie, radiologie et bien-être au trava...

• BOB-FR, 5 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Agence fédérale de contrôle nucléaire. - Notification. - Agréments d'experts qualifiés en contrôle physique de classe I, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règ

• BOB-FR, 3 décembre 2003
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