Phosphore

• 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 avril 2009 relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du décret sur les engrais, concernant les régimes de bilan nutritif du type convention et du type droite de régression

... tableau « Aliments à basse teneur en phosphore » est remplacé par ce qui suit :. « Aliments à...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Loi interdisant la fabrication, l'importation, la vente et la détention pour la mise en vente des allumettes contenant du phosphore blanc.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)

... 2 10 * * 233-046-7 10025-87-3 Phosphore (oxytrichlorure de) 0,1 0,64 * * 233-060-3 10026-1...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du Décret sur les engrais

... d'aliments à basse teneur en phosphore : convention concernant des aliments pour bétail ...

• BOB-FR, 9 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 28 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux

... », selon le cas ;- Azote exprimé- Phosphore pour le produit 2.1.3.- Espèce animale ou catégo...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière.

... Phosphore (mg) 6 22 25 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 FEVRIER 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière

... rénale chronique (*)Faible teneur en phosphore et teneur réduite en protéines mais de qualité ...

• BOB-FR, 12 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté ministériel portant les dispositions de transposition relatives à la décision de la Commission européenne C 6643 du 20 décembre 2007, accordant à la Belgique une dérogation demandée, pour la Région wallonne, en application de la Directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles.

... pour les fertilisants azotés et phosphorés pour l'année civile en cours. Ce plan est disponi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'obtention d'une dérogation aux normes de fertilisation telles que prévues à l'article 13 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

... dérogation est demandée, la teneur en phosphore du sol disponible pour les plantes est connue jusq...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... la réduction des rejets azotés et phosphorés (article 18, § 3);. 7° la réalisation d'un appr...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements