phoque commun

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4 documents pour phoque commun

- 29 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément de réserves naturelles et d'associations de défense de la nature agréées pour la gestion de terrains et portant l'octroi de subventions
...Hamster d'Europe. Muscardin. Phoque veau-marin. Phoque gris. Amphibiens. Salamandre te...
- BOB-FR, 18 septembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- ANNEXE II. - Conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique.
... les concentrations d'oiseaux et de phoques;. ii) l'utilisation de véhicules ou de navires,... c) établir un formulaire commun dans lequel ces informations sont présentés par ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention entre le Royaume de Norvège et le Royaume de Belgique tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune.
... (iii) l'impôt communal sur le revenu. (inntektsskatt til kommunen);. ... mer, de navires de pêche ou de chasse au phoque ou à la baleine. 4. Aux fins des §§ 1er et 3,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention (n° 91) concernant les congés payés des marins (revisée en 1949).
..., ni aux navires affectés à la chasse au phoque ou aux opérations similaires;c) aux embarcations ... annuel sera dû, il sera octroyé d'un commun accord à la première occasion, compte tenu des n...
- Legislation Consolidé
- Sección Única